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Parcelle 01224 000 D 263

Loyettes (01224), section D

Contenance
1 745 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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01224 000 D 16501224 000 D 16601224 000 D 16701224 000 D 16801224 000 D 16901224 000 D 17001224 000 D 17101224 000 D 17201224 000 D 17301224 000 D 17501224 000 D 17601224 000 D 17701224 000 D 17801224 000 D 17901224 000 D 18001224 000 D 18101224 000 D 18201224 000 D 18301224 000 D 18401224 000 D 18501224 000 D 18601224 000 D 18701224 000 D 18801224 000 D 18901224 000 D 19001224 000 D 19101224 000 D 19201224 000 D 19301224 000 D 19401224 000 D 19501224 000 D 19601224 000 D 19701224 000 D 19801224 000 D 19901224 000 D 20001224 000 D 20101224 000 D 20201224 000 D 20301224 000 D 20401224 000 D 20501224 000 D 20601224 000 D 20701224 000 D 20801224 000 D 20901224 000 D 21001224 000 D 21301224 000 D 21401224 000 D 21501224 000 D 21801224 000 D 21901224 000 D 22001224 000 D 22101224 000 D 24801224 000 D 25001224 000 D 25101224 000 D 25201224 000 D 25301224 000 D 25401224 000 D 25501224 000 D 25601224 000 D 25701224 000 D 25801224 000 D 25901224 000 D 26001224 000 D 26101224 000 D 26201224 000 D 26301224 000 D 26401224 000 D 26501224 000 D 26601224 000 D 26701224 000 D 26801224 000 D 26901224 000 D 27001224 000 D 27101224 000 D 27201224 000 D 27301224 000 D 27401224 000 D 27501224 000 D 29901224 000 D 30001224 000 D 30101224 000 D 30201224 000 D 30301224 000 D 30401224 000 D 30501224 000 D 30601224 000 D 30701224 000 D 30801224 000 D 30901224 000 D 31001224 000 D 31101224 000 D 31201224 000 D 31301224 000 D 31401224 000 D 31501224 000 D 31601224 000 D 31701224 000 D 32201224 000 D 32301224 000 D 32401224 000 D 32501224 000 D 32601224 000 D 32701224 000 D 32801224 000 D 32901224 000 D 44901224 000 D 45001224 000 D 61901224 000 D 62101224 000 D 67401224 000 D 74001224 000 D 741
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 01224_PLU_20200305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01224 000 D 263 (012240000D0263)
Commune
Loyettes (01224)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
263
Surface cadastrale (contenance)
1 745 m²
Surface calculée
1 738 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01224_PLU_20200305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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