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Parcelle 01224 000 B 477

Loyettes (01224), section B

Contenance
3 193 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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01224 000 B 43301224 000 B 43401224 000 B 43501224 000 B 43601224 000 B 43701224 000 B 43801224 000 B 43901224 000 B 44001224 000 B 44101224 000 B 44201224 000 B 44301224 000 B 44401224 000 B 44501224 000 B 45901224 000 B 46001224 000 B 46101224 000 B 46201224 000 B 46501224 000 B 46601224 000 B 46701224 000 B 46801224 000 B 46901224 000 B 47001224 000 B 47101224 000 B 47201224 000 B 47301224 000 B 47401224 000 B 47501224 000 B 47601224 000 B 47701224 000 B 47801224 000 B 47901224 000 B 48001224 000 B 48101224 000 B 48201224 000 B 48301224 000 B 48401224 000 B 48501224 000 B 48601224 000 B 48701224 000 B 48801224 000 B 48901224 000 B 49001224 000 B 49101224 000 B 49201224 000 B 49301224 000 B 49401224 000 B 49501224 000 B 49801224 000 B 49901224 000 B 50001224 000 B 50101224 000 B 50901224 000 B 53401224 000 B 53501224 000 B 53601224 000 B 53701224 000 B 53801224 000 B 53901224 000 B 54001224 000 B 54101224 000 B 55001224 000 B 55101224 000 B 55201224 000 B 55301224 000 B 55401224 000 B 55501224 000 B 55601224 000 B 55701224 000 B 55801224 000 B 55901224 000 B 56001224 000 B 56301224 000 B 56401224 000 B 56501224 000 B 56601224 000 B 56701224 000 B 56801224 000 B 56901224 000 B 57001224 000 B 57101224 000 B 57201224 000 B 573
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 01224_PLU_20200305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01224 000 B 477 (012240000B0477)
Commune
Loyettes (01224)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
477
Surface cadastrale (contenance)
3 193 m²
Surface calculée
3 194 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01224_PLU_20200305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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