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Parcelle 01224 000 A 3331

Loyettes (01224), section A

Contenance
1 031 m²
Zone du PLU
UBZone urbaine (U)
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01224 000 A 149401224 000 A 149501224 000 A 149701224 000 A 149901224 000 A 150001224 000 A 150101224 000 A 150201224 000 A 150501224 000 A 150601224 000 A 150901224 000 A 151001224 000 A 151101224 000 A 151301224 000 A 151401224 000 A 151501224 000 A 151601224 000 A 151801224 000 A 151901224 000 A 152001224 000 A 152101224 000 A 153101224 000 A 153401224 000 A 153501224 000 A 153901224 000 A 154001224 000 A 154401224 000 A 154501224 000 A 156101224 000 A 156201224 000 A 156301224 000 A 156401224 000 A 156501224 000 A 158901224 000 A 159001224 000 A 161201224 000 A 161301224 000 A 162001224 000 A 162101224 000 A 162201224 000 A 162301224 000 A 162501224 000 A 168601224 000 A 168701224 000 A 175301224 000 A 176701224 000 A 198801224 000 A 198901224 000 A 200101224 000 A 205801224 000 A 208201224 000 A 212901224 000 A 214301224 000 A 214401224 000 A 216101224 000 A 216401224 000 A 217301224 000 A 222401224 000 A 223501224 000 A 259601224 000 A 259701224 000 A 259801224 000 A 259901224 000 A 283701224 000 A 283801224 000 A 299601224 000 A 299701224 000 A 299801224 000 A 299901224 000 A 300001224 000 A 301801224 000 A 301901224 000 A 318901224 000 A 319201224 000 A 322601224 000 A 322701224 000 A 327101224 000 A 327201224 000 A 332301224 000 A 332401224 000 A 332501224 000 A 332601224 000 A 332701224 000 A 332801224 000 A 332901224 000 A 333001224 000 A 333101224 000 A 333201224 000 A 333301224 000 A 333401224 000 A 333501224 000 A 333601224 000 A 333701224 000 A 333801224 000 A 333901224 000 A 334001224 000 A 334101224 000 A 334201224 000 A 334301224 000 A 334401224 000 A 343901224 000 A 344001224 000 A 344101224 000 A 344801224 000 A 344901224 000 A 345001224 000 A 3451
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 01224_PLU_20200305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Loyettes

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur de mixité sociale
Servitude de mixite sociale au titre de l'article L.123-1-5 II 4° du Code de l'Urbanisme – 99 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01224 000 A 3331 (012240000A3331)
Commune
Loyettes (01224)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
3331
Surface cadastrale (contenance)
1 031 m²
Surface calculée
1 031 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01224_PLU_20200305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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