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Parcelle 01224 000 A 2417

Loyettes (01224), section A

Contenance
173 m²
Zone du PLU
UBZone urbaine (U)
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01224 000 A 214701224 000 A 214901224 000 A 215001224 000 A 215101224 000 A 215201224 000 A 215301224 000 A 215501224 000 A 230801224 000 A 230901224 000 A 231001224 000 A 231101224 000 A 239301224 000 A 239401224 000 A 239501224 000 A 239601224 000 A 239701224 000 A 239801224 000 A 239901224 000 A 240001224 000 A 240101224 000 A 240201224 000 A 240401224 000 A 240501224 000 A 240601224 000 A 240701224 000 A 240801224 000 A 240901224 000 A 241001224 000 A 241101224 000 A 241201224 000 A 241301224 000 A 241401224 000 A 241501224 000 A 241601224 000 A 241701224 000 A 241801224 000 A 241901224 000 A 242001224 000 A 242101224 000 A 242201224 000 A 242301224 000 A 242501224 000 A 242601224 000 A 242701224 000 A 242801224 000 A 242901224 000 A 243001224 000 A 243101224 000 A 243201224 000 A 243301224 000 A 243501224 000 A 243601224 000 A 243701224 000 A 243801224 000 A 243901224 000 A 244001224 000 A 244101224 000 A 244201224 000 A 244301224 000 A 244401224 000 A 302701224 000 A 303601224 000 A 303701224 000 A 303801224 000 A 303901224 000 A 304001224 000 A 304101224 000 A 304201224 000 A 304301224 000 A 304401224 000 A 304501224 000 A 304601224 000 A 304701224 000 A 304801224 000 A 304901224 000 A 305001224 000 A 305501224 000 A 305601224 000 A 305701224 000 A 305801224 000 A 305901224 000 A 306001224 000 A 306101224 000 A 306201224 000 A 306301224 000 A 306901224 000 A 307001224 000 A 307101224 000 A 307301224 000 A 307401224 000 A 308701224 000 A 308901224 000 A 309201224 000 A 317701224 000 A 317801224 000 A 320001224 000 A 322901224 000 A 323001224 000 A 323101224 000 A 323201224 000 A 326201224 000 A 326301224 000 A 326401224 000 A 326601224 000 A 326701224 000 A 327501224 000 A 327601224 000 A 327701224 000 A 328301224 000 A 328401224 000 A 329301224 000 A 329401224 000 A 329901224 000 A 330001224 000 A 330101224 000 A 330201224 000 A 336401224 000 A 336501224 000 A 336601224 000 A 336701224 000 A 336801224 000 A 3369
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 01224_PLU_20200305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Loyettes

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01224 000 A 2417 (012240000A2417)
Commune
Loyettes (01224)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
2417
Surface cadastrale (contenance)
173 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
184 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01224_PLU_20200305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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