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Parcelle 01224 000 A 1874

Loyettes (01224), section A

Contenance
1 612 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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01224 000 A 86001224 000 A 86101224 000 A 86201224 000 A 86301224 000 A 86401224 000 A 86501224 000 A 86601224 000 A 86701224 000 A 86801224 000 A 86901224 000 A 87001224 000 A 87101224 000 A 87201224 000 A 87301224 000 A 87401224 000 A 87501224 000 A 87601224 000 A 87701224 000 A 87801224 000 A 87901224 000 A 88001224 000 A 88101224 000 A 88201224 000 A 88301224 000 A 88401224 000 A 88501224 000 A 88601224 000 A 88701224 000 A 89201224 000 A 94801224 000 A 94901224 000 A 95001224 000 A 104301224 000 A 104601224 000 A 104701224 000 A 104801224 000 A 105001224 000 A 155901224 000 A 156101224 000 A 156301224 000 A 156601224 000 A 156701224 000 A 156801224 000 A 157001224 000 A 157301224 000 A 157401224 000 A 157501224 000 A 157601224 000 A 157701224 000 A 157801224 000 A 157901224 000 A 158001224 000 A 158201224 000 A 158301224 000 A 158401224 000 A 158501224 000 A 158901224 000 A 178801224 000 A 178901224 000 A 179001224 000 A 179101224 000 A 179201224 000 A 179301224 000 A 186201224 000 A 186301224 000 A 187401224 000 A 187601224 000 A 187801224 000 A 188101224 000 A 201401224 000 A 201501224 000 A 201601224 000 A 202001224 000 A 209001224 000 A 212601224 000 A 217801224 000 A 217901224 000 A 219001224 000 A 219501224 000 A 219601224 000 A 222001224 000 A 222101224 000 A 222201224 000 A 222701224 000 A 222801224 000 A 223501224 000 A 269501224 000 A 269601224 000 A 281701224 000 A 281801224 000 A 281901224 000 A 282001224 000 A 282101224 000 A 284601224 000 A 284701224 000 A 288501224 000 A 288601224 000 A 292001224 000 A 292101224 000 A 292201224 000 A 300001224 000 A 3479
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

90 % de la parcelle
Document : 01224_PLU_20200305

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

10 % de la parcelle
Document : 01224_PLU_20200305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Loyettes

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Marais, tourbières et zones humides à préserver
Zones Humides (recensement Conseil General de l'Ain) – 8 % de la parcelle
Espace boisé classé
Espaces Boisés Classés (EBC) – 7 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01224 000 A 1874 (012240000A1874)
Commune
Loyettes (01224)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1874
Surface cadastrale (contenance)
1 612 m²
Surface calculée
1 548 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01224_PLU_20200305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01224 000 A 1863 – 53 Rue de la Tuillière, 01360 LoyettesParcelle suivante : 01224 000 A 1876