CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 01224 000 A 942

Loyettes (01224), section A

Contenance
990 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
Ouvrir dans la carte
01224 000 A 83301224 000 A 84101224 000 A 84201224 000 A 87501224 000 A 87601224 000 A 88101224 000 A 88301224 000 A 88401224 000 A 90001224 000 A 90101224 000 A 90501224 000 A 90601224 000 A 90901224 000 A 91001224 000 A 91301224 000 A 91401224 000 A 91801224 000 A 91901224 000 A 92301224 000 A 92401224 000 A 92801224 000 A 93601224 000 A 93701224 000 A 93801224 000 A 93901224 000 A 94001224 000 A 94101224 000 A 94201224 000 A 94301224 000 A 94401224 000 A 94501224 000 A 94601224 000 A 94701224 000 A 94801224 000 A 94901224 000 A 95001224 000 A 95101224 000 A 95201224 000 A 95301224 000 A 95401224 000 A 95501224 000 A 95601224 000 A 95701224 000 A 96001224 000 A 96101224 000 A 96201224 000 A 96301224 000 A 96501224 000 A 97001224 000 A 97101224 000 A 97701224 000 A 97801224 000 A 979
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 01224_PLU_20200305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Loyettes

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé
Espaces Boisés Classés (EBC) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01224 000 A 942 (012240000A0942)
Commune
Loyettes (01224)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
942
Surface cadastrale (contenance)
990 m²
Surface calculée
996 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01224_PLU_20200305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01224 000 A 941Parcelle suivante : 01224 000 A 943