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Parcelle 01224 000 A 769

Loyettes (01224), section A

Contenance
2 484 m²
Zone du PLU
AsZone agricole (A)
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01224 000 A 66001224 000 A 66101224 000 A 66201224 000 A 66301224 000 A 66401224 000 A 66501224 000 A 66601224 000 A 66701224 000 A 73401224 000 A 73501224 000 A 75101224 000 A 75201224 000 A 75301224 000 A 75401224 000 A 75501224 000 A 75601224 000 A 75701224 000 A 75901224 000 A 76001224 000 A 76101224 000 A 76201224 000 A 76301224 000 A 76401224 000 A 76501224 000 A 76601224 000 A 76701224 000 A 76801224 000 A 76901224 000 A 80901224 000 A 81001224 000 A 159701224 000 A 244801224 000 A 244901224 000 A 245001224 000 A 245101224 000 A 245201224 000 A 245301224 000 A 245401224 000 A 245501224 000 A 245601224 000 A 245701224 000 A 245801224 000 A 245901224 000 A 246001224 000 A 246101224 000 A 246201224 000 A 246301224 000 A 246401224 000 A 246501224 000 A 246601224 000 A 246701224 000 A 246801224 000 A 246901224 000 A 247001224 000 A 247101224 000 A 247201224 000 A 247301224 000 A 247401224 000 A 247501224 000 A 247601224 000 A 247701224 000 A 247801224 000 A 247901224 000 A 248001224 000 A 248101224 000 A 248201224 000 A 248301224 000 A 248401224 000 A 248501224 000 A 248601224 000 A 248701224 000 A 248801224 000 A 248901224 000 A 249001224 000 A 249101224 000 A 249201224 000 A 249301224 000 A 249401224 000 A 249501224 000 A 249601224 000 A 249701224 000 A 249801224 000 A 249901224 000 A 250001224 000 A 250101224 000 A 250201224 000 A 250301224 000 A 250401224 000 A 255001224 000 A 255101224 000 A 255201224 000 A 255301224 000 A 255401224 000 A 255501224 000 A 255601224 000 A 255701224 000 A 255801224 000 A 255901224 000 A 256201224 000 A 256501224 000 A 256601224 000 A 256701224 000 A 256801224 000 A 256901224 000 A 257001224 000 A 257601224 000 A 257701224 000 A 257801224 000 A 257901224 000 A 258001224 000 A 258101224 000 A 258201224 000 A 258301224 000 A 258401224 000 A 258501224 000 A 258601224 000 A 258701224 000 A 258801224 000 A 259001224 000 A 259101224 000 A 259201224 000 A 259301224 000 A 259401224 000 A 259501224 000 A 269801224 000 A 269901224 000 A 270001224 000 A 270101224 000 A 270201224 000 A 270301224 000 A 270401224 000 A 270501224 000 A 270601224 000 A 270701224 000 A 271201224 000 A 271301224 000 A 271601224 000 A 271701224 000 A 271801224 000 A 271901224 000 A 272001224 000 A 272101224 000 A 272201224 000 A 272301224 000 A 2724
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

As – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 01224_PLU_20200305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Loyettes

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01224 000 A 769 (012240000A0769)
Commune
Loyettes (01224)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
769
Surface cadastrale (contenance)
2 484 m²
Surface calculée
2 500 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01224_PLU_20200305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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