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563 Rue du Carillon, 01360 Loyettes

Parcelle 01224 000 A 583 · section A

Contenance
3 773 m²
Zone du PLU
2AUepZone à urbaniser fermée (AUs)
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

01224 000 A 45601224 000 A 45701224 000 A 45801224 000 A 45901224 000 A 46301224 000 A 46401224 000 A 46501224 000 A 46601224 000 A 46701224 000 A 57001224 000 A 57101224 000 A 57201224 000 A 57301224 000 A 57401224 000 A 57501224 000 A 57601224 000 A 57701224 000 A 58301224 000 A 58901224 000 A 59001224 000 A 59101224 000 A 59201224 000 A 59301224 000 A 59501224 000 A 59601224 000 A 61001224 000 A 61101224 000 A 61201224 000 A 61301224 000 A 61401224 000 A 64401224 000 A 64501224 000 A 64601224 000 A 159501224 000 A 161501224 000 A 163901224 000 A 165701224 000 A 167801224 000 A 167901224 000 A 170501224 000 A 180201224 000 A 195901224 000 A 196001224 000 A 196101224 000 A 196201224 000 A 196301224 000 A 196401224 000 A 196501224 000 A 196601224 000 A 197701224 000 A 197801224 000 A 198001224 000 A 213601224 000 A 213801224 000 A 215801224 000 A 215901224 000 A 226501224 000 A 226601224 000 A 228901224 000 A 229301224 000 A 230601224 000 A 230701224 000 A 230801224 000 A 230901224 000 A 231401224 000 A 231501224 000 A 231601224 000 A 231701224 000 A 232301224 000 A 232401224 000 A 232601224 000 A 232701224 000 A 232801224 000 A 232901224 000 A 233001224 000 A 233201224 000 A 233901224 000 A 234001224 000 A 234101224 000 A 234201224 000 A 234301224 000 A 242401224 000 A 242501224 000 A 242601224 000 A 242701224 000 A 243401224 000 A 243501224 000 A 243601224 000 A 243701224 000 A 244401224 000 A 280201224 000 A 280401224 000 A 286201224 000 A 288901224 000 A 289001224 000 A 289101224 000 A 289201224 000 A 289301224 000 A 289401224 000 A 289501224 000 A 289601224 000 A 289701224 000 A 289801224 000 A 289901224 000 A 294201224 000 A 294301224 000 A 294401224 000 A 294501224 000 A 294601224 000 A 294701224 000 A 294801224 000 A 294901224 000 A 295001224 000 A 295101224 000 A 295201224 000 A 295301224 000 A 295401224 000 A 295501224 000 A 295601224 000 A 295701224 000 A 295801224 000 A 295901224 000 A 296001224 000 A 296101224 000 A 296201224 000 A 296301224 000 A 296401224 000 A 296501224 000 A 297901224 000 A 298001224 000 A 298101224 000 A 298201224 000 A 298301224 000 A 298401224 000 A 298501224 000 A 298601224 000 A 300401224 000 A 300501224 000 A 300601224 000 A 300701224 000 A 300801224 000 A 301201224 000 A 301301224 000 A 301401224 000 A 301501224 000 A 302801224 000 A 302901224 000 A 303001224 000 A 303101224 000 A 303201224 000 A 303301224 000 A 303401224 000 A 303501224 000 A 303601224 000 A 303701224 000 A 303801224 000 A 303901224 000 A 304001224 000 A 304101224 000 A 305101224 000 A 305201224 000 A 305301224 000 A 305401224 000 A 305501224 000 A 305601224 000 A 305701224 000 A 318701224 000 A 318801224 000 A 320701224 000 A 320801224 000 A 321401224 000 A 321501224 000 A 321601224 000 A 322101224 000 A 322201224 000 A 322301224 000 A 322401224 000 A 322501224 000 A 345401224 000 A 345501224 000 A 345601224 000 A 345701224 000 A 345801224 000 A 3459
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

2AUep – Zone à urbaniser fermée (AUs)

Réserve pour plus tard : pour y construire, il faut d'abord faire évoluer le PLU (modification ou révision).

59 % de la parcelle
Document : 01224_PLU_20200305

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

41 % de la parcelle
Document : 01224_PLU_20200305

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Loyettes

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
5,4 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01224 000 A 583 (012240000A0583)
Commune
Loyettes (01224)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
583
Surface cadastrale (contenance)
3 773 m²
Surface calculée
3 819 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01224_PLU_20200305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01224 000 A 577Parcelle suivante : 01224 000 A 589