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Parcelle 01043 000 AL 941

Beynost (01043), section AL

Contenance
1 494 m²
Zone du PLU
UZone urbaine (U)
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01043 000 AL 21801043 000 AL 23501043 000 AL 23601043 000 AL 23701043 000 AL 23801043 000 AL 23901043 000 AL 24001043 000 AL 25201043 000 AL 25801043 000 AL 26101043 000 AL 26901043 000 AL 27101043 000 AL 37901043 000 AL 38001043 000 AL 38101043 000 AL 45801043 000 AL 46001043 000 AL 46201043 000 AL 61301043 000 AL 61501043 000 AL 61701043 000 AL 61901043 000 AL 62501043 000 AL 90201043 000 AL 90601043 000 AL 90701043 000 AL 90801043 000 AL 90901043 000 AL 91001043 000 AL 91101043 000 AL 91201043 000 AL 91301043 000 AL 91401043 000 AL 91501043 000 AL 91601043 000 AL 91701043 000 AL 91801043 000 AL 91901043 000 AL 92001043 000 AL 92101043 000 AL 92201043 000 AL 92301043 000 AL 92401043 000 AL 92501043 000 AL 92601043 000 AL 92701043 000 AL 92801043 000 AL 92901043 000 AL 93001043 000 AL 93101043 000 AL 93201043 000 AL 93301043 000 AL 93401043 000 AL 93501043 000 AL 93601043 000 AL 93701043 000 AL 93801043 000 AL 93901043 000 AL 94001043 000 AL 94101043 000 AL 94201043 000 AL 94301043 000 AL 94401043 000 AL 94501043 000 AL 94601043 000 AL 94701043 000 AL 96801043 000 AL 96901043 000 AL 97001043 000 AL 97201043 000 AL 97301043 000 AL 97401043 000 AL 97501043 000 AL 97601043 000 AL 97701043 000 AL 97801043 000 AL 97901043 000 AL 98001043 000 AL 98101043 000 AL 98201043 000 AL 98401043 000 AL 98501043 000 AL 100901043 000 AL 101001043 000 AL 101101043 000 AL 101201043 000 AL 101301043 000 AL 101401043 000 AL 101501043 000 AL 101601043 000 AL 101701043 000 AL 101801043 000 AL 101901043 000 AL 102001043 000 AL 102101043 000 AL 102201043 000 AL 102301043 000 AL 102401043 000 AL 102501043 000 AL 102601043 000 AL 102701043 000 AL 103101043 000 AL 103201043 000 AL 105301043 000 AL 105401043 000 AL 105501043 000 AL 105601043 000 AL 105801043 000 AL 105901043 000 AL 106001043 000 AL 106101043 000 AL 1062
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

U – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 01043_PLU_20260204

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
PPRN - zone blanche sans prescription – 100 % de la parcelle
Secteur de mixité sociale
Servitude de mixité sociale – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Orientations d'Aménagement et de Programmation : Les Bottes – 100 % de la parcelle
Volumétrie
Densité : secteur 6 – 100 % de la parcelle
Autre prescription
Destinations et sous-destinations : Résidentiel – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle
Secteur affecté par le bruit des transports
Périmétre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre – 8 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01043 000 AL 941 (01043000AL0941)
Commune
Beynost (01043)
Préfixe
000
Section
AL
Numéro
941
Surface cadastrale (contenance)
1 494 m²
Surface calculée
1 470 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01043_PLU_20260204)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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