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Parcelle 01026 000 A 862

Bâgé-le-Châtel (01026), section A

Contenance
2 482 m²
Zone du PLU
UBZone urbaine (U)
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01026 000 A 1101026 000 A 1501026 000 A 1701026 000 A 48801026 000 A 48901026 000 A 49001026 000 A 49101026 000 A 49201026 000 A 49301026 000 A 49401026 000 A 49501026 000 A 49601026 000 A 50701026 000 A 50901026 000 A 57201026 000 A 60201026 000 A 60301026 000 A 60501026 000 A 64901026 000 A 65001026 000 A 65101026 000 A 71701026 000 A 72501026 000 A 78501026 000 A 78701026 000 A 86101026 000 A 86201026 000 A 86301026 000 A 86401026 000 A 88301026 000 A 88501026 000 A 92501026 000 A 92601026 000 A 93901026 000 A 96601026 000 A 98601026 000 A 99801026 000 A 101101026 000 A 101201026 000 A 101301026 000 A 102101026 000 A 106001026 000 A 106601026 000 A 106901026 000 A 111801026 000 A 111901026 000 A 112001026 000 A 112101026 000 A 112201026 000 A 112301026 000 A 112801026 000 A 112901026 000 A 113701026 000 A 114601026 000 A 114701026 000 A 114901026 000 A 117601026 000 A 117701026 000 A 1178
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200071371_PLUi_20240305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bâgé-le-Châtel

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Hôpital Hospice (ancien) – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Tour est avec sa girouette – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01026 000 A 862 (010260000A0862)
Commune
Bâgé-le-Châtel (01026)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
862
Surface cadastrale (contenance)
2 482 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
2 519 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071371_PLUi_20240305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01026 000 A 861Parcelle suivante : 01026 000 A 863