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Parcelle 01026 000 A 761

Bâgé-le-Châtel (01026), section A

Contenance
1 595 m²
Zone du PLU
UBZone urbaine (U)
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01026 000 A 501026 000 A 801026 000 A 1801026 000 A 13001026 000 A 13101026 000 A 13701026 000 A 13801026 000 A 14001026 000 A 16901026 000 A 17001026 000 A 17301026 000 A 17601026 000 A 17801026 000 A 17901026 000 A 18301026 000 A 18401026 000 A 21701026 000 A 21801026 000 A 21901026 000 A 22001026 000 A 22101026 000 A 22201026 000 A 39801026 000 A 43901026 000 A 44101026 000 A 57901026 000 A 58001026 000 A 58101026 000 A 60001026 000 A 60101026 000 A 69001026 000 A 69101026 000 A 71001026 000 A 71301026 000 A 71801026 000 A 72001026 000 A 72301026 000 A 73001026 000 A 73301026 000 A 75301026 000 A 75401026 000 A 75501026 000 A 75601026 000 A 75901026 000 A 76001026 000 A 76101026 000 A 76201026 000 A 76301026 000 A 77201026 000 A 77301026 000 A 78401026 000 A 82101026 000 A 82201026 000 A 84901026 000 A 85001026 000 A 89601026 000 A 89701026 000 A 90901026 000 A 91001026 000 A 91301026 000 A 91401026 000 A 92901026 000 A 93501026 000 A 93601026 000 A 93701026 000 A 94701026 000 A 96901026 000 A 98401026 000 A 98501026 000 A 118201026 000 A 118301026 000 A 118401026 000 A 1185
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200071371_PLUi_20240305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Hôpital Hospice (ancien) – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Tour est avec sa girouette – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 4,7 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01026 000 A 761 (010260000A0761)
Commune
Bâgé-le-Châtel (01026)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
761
Surface cadastrale (contenance)
1 595 m²
Surface calculée
1 623 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071371_PLUi_20240305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01026 000 A 760 – 855 Chemin de Ronde, 01380 Bâgé-le-ChâtelParcelle suivante : 01026 000 A 762 – 126 Route de Replonges, 01380 Bâgé-le-Châtel