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Parcelle 01025 000 A 1389

Bâgé-Dommartin (01025), section A

Contenance
6 740 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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01025 000 A 50901025 000 A 51001025 000 A 51101025 000 A 51501025 000 A 51601025 000 A 51701025 000 A 51801025 000 A 51901025 000 A 52101025 000 A 58701025 000 A 59201025 000 A 59301025 000 A 59401025 000 A 59501025 000 A 59601025 000 A 59701025 000 A 59801025 000 A 59901025 000 A 60001025 000 A 60101025 000 A 60201025 000 A 60301025 000 A 60401025 000 A 60501025 000 A 60601025 000 A 60701025 000 A 60801025 000 A 60901025 000 A 61001025 000 A 61101025 000 A 61201025 000 A 61301025 000 A 61401025 000 A 61501025 000 A 61601025 000 A 61701025 000 A 61801025 000 A 61901025 000 A 62001025 000 A 62101025 000 A 62201025 000 A 62301025 000 A 62401025 000 A 62501025 000 A 135401025 000 A 135501025 000 A 135601025 000 A 136801025 000 A 136901025 000 A 137001025 000 A 137101025 000 A 137201025 000 A 137501025 000 A 137801025 000 A 138001025 000 A 138101025 000 A 138201025 000 A 138301025 000 A 138401025 000 A 138501025 000 A 138601025 000 A 138701025 000 A 138801025 000 A 138901025 000 A 139001025 000 A 139501025 000 A 146401025 000 A 155001025 000 A 157101025 000 A 157201025 000 A 163101025 000 A 163301025 000 A 167601025 000 A 167701025 000 A 167801025 000 A 1810
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071371_PLUi_20240305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bâgé-Dommartin

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Emplacement réservé
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01025 000 A 1389 (010250000A1389)
Commune
Bâgé-Dommartin (01025)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1389
Surface cadastrale (contenance)
6 740 m²
Surface calculée
6 824 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071371_PLUi_20240305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01025 000 A 1388Parcelle suivante : 01025 000 A 1390 – 110 Route des Sables, Bâgé-la-Ville, 01380 Bâgé-Dommartin