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Parcelle 01025 000 A 331

Bâgé-Dommartin (01025), section A

Contenance
815 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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01025 000 A 26301025 000 A 26401025 000 A 26501025 000 A 26601025 000 A 26701025 000 A 26801025 000 A 26901025 000 A 27001025 000 A 27101025 000 A 27201025 000 A 27301025 000 A 27401025 000 A 27501025 000 A 27601025 000 A 27701025 000 A 28001025 000 A 28101025 000 A 28201025 000 A 28301025 000 A 28401025 000 A 28501025 000 A 28801025 000 A 28901025 000 A 29001025 000 A 29101025 000 A 29201025 000 A 29301025 000 A 29401025 000 A 29501025 000 A 29601025 000 A 29701025 000 A 29801025 000 A 29901025 000 A 30001025 000 A 30101025 000 A 30201025 000 A 30301025 000 A 30501025 000 A 30601025 000 A 30701025 000 A 31801025 000 A 31901025 000 A 32001025 000 A 32101025 000 A 32201025 000 A 32301025 000 A 32401025 000 A 32501025 000 A 32601025 000 A 32701025 000 A 32801025 000 A 32901025 000 A 33001025 000 A 33101025 000 A 33201025 000 A 33301025 000 A 33401025 000 A 33501025 000 A 33601025 000 A 33701025 000 A 33801025 000 A 33901025 000 A 34001025 000 A 34101025 000 A 34201025 000 A 34301025 000 A 34401025 000 A 34501025 000 A 34601025 000 A 81801025 000 A 81901025 000 A 82001025 000 A 82101025 000 A 82201025 000 A 82301025 000 A 82501025 000 A 82601025 000 A 827
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071371_PLUi_20240305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bâgé-Dommartin

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01025 000 A 331 (010250000A0331)
Commune
Bâgé-Dommartin (01025)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
331
Surface cadastrale (contenance)
815 m²
Surface calculée
812 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071371_PLUi_20240305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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