Section AA – Fontenay-en-Parisis

397 parcelles

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Parcelles

Parcelle 2 – 3 Rue Albert Galle (+1)668 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4891 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9 – 7 Rue Albert Galle487 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10717 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11598 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124 859 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14476 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151 012 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174 297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19 – 2 Rue du Frontignon1 778 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22444 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23 – 6 Place de Stalingrad (+3)2 537 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24 – 4 Place de Stalingrad83 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2647 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27 – 2 Place de Stalingrad39 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28 – 4 bis Place de Stalingrad33 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29 – 2 Pl de l’Eglise (+1)209 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30169 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 – 1 Rue du Sevy (+1)1 271 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32 – 3 Rue du Sevy435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34798 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36 – 28 Rue du Fossé Lézard571 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37 – 26 Rue du Fossé Lézard600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38 – 24 Rue du Fossé Lézard600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39 – 22 Rue du Fossé Lézard636 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40 – 20 Rue du Fossé Lézard556 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41 – 18 Rue du Fossé Lézard750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42 – 16 Rue du Fossé Lézard640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43 – 14 Rue du Fossé Lézard586 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44 – 12 Rue du Fossé Lézard600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45 – 10 Rue du Fossé Lézard570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46 – 8 Rue du Fossé Lézard589 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47 – 6 Rue du Fossé Lézard589 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48 – 4 Rue du Fossé Lézard570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49 – 2 Rue du Fossé Lézard674 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 502 266 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 – 1 Rue du Fossé Lézard952 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 – 3 Rue du Fossé Lézard636 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53 – 5 Rue du Fossé Lézard753 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54 – 7 Rue du Fossé Lézard753 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55 – 9 Rue du Fossé Lézard753 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56 – 11 Rue du Fossé Lézard636 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57 – 13 Rue du Fossé Lézard636 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58 – 15 Rue du Fossé Lézard696 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60 – 17 Rue du Fossé Lézard572 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61 – 19 Rue du Fossé Lézard712 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62 – 21 Rue du Fossé Lézard735 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63 – 23 Rue du Fossé Lézard754 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 644 821 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65 – 2 Rue Christine507 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66 – 4 Rue Christine505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67 – 6 Rue Christine506 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68506 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69506 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70506 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71506 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72524 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 – 8 Rue Christine (+4)1 332 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74 – 2 Route de Puiseux (+1)493 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75 – 13 Rue Christine498 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76 – 11 Rue Christine498 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77 – 9 Rue Christine498 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78 – 7 Rue Christine498 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79 – 5 Rue Christine500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80 – 3 Rue Christine507 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81 – 1 Rue Christine579 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 – 27 Rue de Derrière le Sévy675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83 – 29 Rue de Derrière le Sévy538 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84 – 31 Rue de Derrière le Sévy491 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85 – 33 Rue de Derrière le Sévy490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86 – 35 Rue de Derrière le Sévy548 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87 – 37 Rue de Derrière le Sévy547 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88 – 39 Rue de Derrière le Sévy547 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89 – 41 Rue de Derrière le Sévy667 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 901 979 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95 – 3 Avenue de Louvres (+1)1 530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97 – 72 Rue Ambroise Jacquin1 540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102 – 62 Rue Ambroise Jacquin (+1)1 664 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103 – 60 bis Rue Ambroise Jacquin40 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1051 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1061 382 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107605 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1082 336 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109289 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110924 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1112 976 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112 – 52 Rue Ambroise Jacquin272 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113 – 50 Rue Ambroise Jacquin (+1)349 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 114400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117 – 69 Rue Ambroise Jacquin733 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119 – 67 Rue Ambroise Jacquin593 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120 – 47 bis Rue Ambroise Jacquin (+1)568 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121318 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122174 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126198 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128 – 53 Rue Ambroise Jacquin841 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129 – 51 Rue Ambroise Jacquin842 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 130332 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 – 47 Rue Ambroise Jacquin626 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132 – 45 bis Rue Ambroise Jacquin (+1)104 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133289 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134 – 49 Rue Ambroise Jacquin74 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13626 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13741 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 41 Rue Ambroise Jacquin121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13949 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140331 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 – 39 Rue Ambroise Jacquin301 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 – 35 Rue Ambroise Jacquin (+1)437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144 – 33 Rue Ambroise Jacquin329 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145 – 31 Rue Ambroise Jacquin541 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146 – 29 Rue Ambroise Jacquin582 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148 – 25 Rue Ambroise Jacquin152 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149 – 27 Rue Ambroise Jacquin111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151 – 4 Rue de Derrière le Sévy4,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152 – 2 Rue de Derrière le Sévy (+1)1 701 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153623 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154917 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155444 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158 – 16 Allee des Rosieres292 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159 – 21 Rue Ambroise Jacquin193 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 – 15 Rue Ambroise Jacquin357 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16236 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163 – 13 Rue Ambroise Jacquin244 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164 – 5 Rue Ambroise Jacquin (+1)293 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166 – 10 Allee des Rosieres (+3)725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167 – 2 bis Place de Stalingrad131 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16875 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169 – 4 Rue du Sevy (+1)260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17071 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 1 Rue de l’Eglise467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173 – 3 Rue de l’Eglise162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175149 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 9 Rue Ambroise Jacquin47 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177 – 18 Rue Ambroise Jacquin137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178 – 4 Rue de l’Eglise (+1)89 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181 – 24 Place de Stalingrad692 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182 – 26 Place de Stalingrad124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18371 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184331 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 – 1 Ruelle du Pichet125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188 – 20 Place de Stalingrad (+1)450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189 – 18 Place de Stalingrad342 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192382 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19584 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19687 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198 – 3 Rue du Frontignon593 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199 – 2 Rue du Montoir365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200 – 5 Rue du Frontignon152 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 – 6 Rue du Montoir21 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20219 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203 – 21 Rue Albert Galle16 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204177 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20536 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207 – 4 Rue du Montoir77 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208 – 19 bis Rue Albert Galle24 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209 – 19 Rue Albert Galle82 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21046 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21167 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213 – 12 Rue Albert Galle (+1)335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214 – 10 Rue Albert Galle50 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215 – 8 Rue Albert Galle61 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21652 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21744 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21938 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22033 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222 – 16 Rue Albert Galle472 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224 – 4 Rue Albert Galle576 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226 – 2 Rue Albert Galle1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 230406 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23269 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23363 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23461 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236 – 22 Rue Albert Galle (+3)139 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237 – 32 Rue Albert Galle210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238 – 30 Rue Albert Galle241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240196 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241233 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243176 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244141 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 245693 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246 – 34 Rue Albert Galle400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247 – 34 bis Rue Albert Galle (+1)60 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24849 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2521 039 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253488 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254517 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25719 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 258 – 34 ter Rue Albert Galle142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 259 – 42 bis Rue Albert Galle1 315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260188 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2631 243 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2643 201 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2651 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2661 406 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2674 379 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2681,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269149 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270 – 19 Rue Ambroise Jacquin246 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27176 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273 – 5 Rue de Derrière le Sévy588 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274 – 7 Rue de Derrière le Sévy587 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275 – 9 Rue de Derrière le Sévy587 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276 – 11 Rue de Derrière le Sévy587 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277 – 13 Rue de Derrière le Sévy586 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278 – 15 Rue de Derrière le Sévy587 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279 – 17 Rue de Derrière le Sévy606 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 280 – 19 Rue de Derrière le Sévy521 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281 – 21 Rue de Derrière le Sévy517 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282 – 23 Rue de Derrière le Sévy516 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283 – 25 Rue de Derrière le Sévy492 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284289 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28519 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28618 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28744 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28916 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2918 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295 – 12 Rue du Sevy3 074 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29718 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300 – 6 Allee des Rosieres (+1)164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303773 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 306 – 2 Allee des Rosieres (+1)20 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 310 – 1 Rue de l'Echelette410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3113 895 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3131 509 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31762 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 318101 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 319 – 34 Rue Jean Monnet361 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 320 – 32 Rue Jean Monnet351 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321 – 30 Rue Jean Monnet350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322 – 28 Rue Jean Monnet419 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 323 – 26 Rue Jean Monnet433 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 324 – 4 Rue Jean Monnet348 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 325 – 2 Rue Jean Monnet407 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 326 – 9 Rue Jean Monnet423 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 327 – 7 Rue Jean Monnet328 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 328 – 1 Rue Jean Monnet12 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3291 192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 330 – 24 Rue Jean Monnet388 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 331 – 22 Rue Jean Monnet350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 332 – 20 Rue Jean Monnet616 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333 – 18 Rue Jean Monnet352 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 334 – 16 Rue Jean Monnet353 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335 – 14 Rue Jean Monnet350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 336 – 12 Rue Jean Monnet467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 337 – 10 Rue Jean Monnet465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 338 – 8 Rue Jean Monnet493 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 339 – 6 Rue Jean Monnet379 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34016 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34161 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 342 – 5 Rue Jean Monnet369 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 343 – 3 Rue Jean Monnet356 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 344353 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 345958 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 346 – 74 Rue Ambroise Jacquin600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 347635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 348392 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34925 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 350157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3523 561 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 353 – 46 Rue Albert Galle462 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 354 – 48 Rue Albert Galle611 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 355 – 4 Route de Puiseux943 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 356 – 4 bis Route de Puiseux600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 357 – 4 ter Route de Puiseux600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 358 – 2 bis Route de Puiseux500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35965 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 360 – 60 ter Rue Ambroise Jacquin1 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 362 – 60 Rue Ambroise Jacquin814 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 363 – 6 Rue Albert Galle (+1)101 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 364160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 365969 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 367 – 63 Rue Ambroise Jacquin360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3681 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 369 – 61 Rue Ambroise Jacquin3 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 370352 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3718 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3728 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 373775 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3741 081 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37536 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3764 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 379 – 64 Rue Ambroise Jacquin963 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 380 – 64 bis Rue Ambroise Jacquin755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 381 – 20 Rue du Docteur Lucien Dermer (+1)1 467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 383 – 17 Rue Ambroise Jacquin104 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 384 – 14 Allee des Rosieres146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 385 – 7 Rue Ambroise Jacquin153 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 386132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 388 – 66 Rue Ambroise Jacquin840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 389 – 66 bis Rue Ambroise Jacquin600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 390142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 392 – 70 Rue Ambroise Jacquin860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 393600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39462 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 395 – 68 Rue Ambroise Jacquin828 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 396 – 68 bis Rue Ambroise Jacquin600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39763 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 400444 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 401127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4024 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4031 101 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 405655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 406 – 7 Rue du Sevy450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 407 – 5 Rue du Sevy8 022 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 411433 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 413376 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 414 – 1 Rue Albert Galle931 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 415 – 1 bis Rue Albert Galle550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 416737 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 417 – 3 Rue du Montoir175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 418153 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42055 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 424156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42573 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42919 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43078 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 432221 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43336 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 434 – 75 ter Rue Ambroise Jacquin5 832 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 435260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 436 – 56 Rue Ambroise Jacquin (+1)875 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4371 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 438158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 439117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44011 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4413 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 442429 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44382 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 444753 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44617 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4479 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 448136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4496 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 454 – 2 Avenue de Louvres (+1)1 053 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 456138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4573 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 458183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45968 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4602 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4624 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46416 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46516 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 468128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 469141 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47031 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 478308 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48013 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48213 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)