Section B – Courson-Monteloup

294 parcelles

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Parcelles

Parcelle 541,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 9 Rue de la Mare aux Chanvres1 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 14 Rue du Bois Bourdon1 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 8 ter Rue du Bois Bourdon (+1)984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 6 Rue du Bois Bourdon1 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 4Z Rue du Bois Bourdon1 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 4 Rue du Bois Bourdon1 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 3 Chemin du Pressoir559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 2 Rue de la Martine1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 1 Chemin du Pressoir482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 6 Chemin du Pressoir131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 6 ter Chemin du Pressoir500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 2 Rue des Grandes Bornes1 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 2 Chemin du Pressoir240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 17 Rue des Grandes Bornes1 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1522 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 3 Rue des Grandes Bornes439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 4 Rue du Parc455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 4 Rue du Parc189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 4 Rue du Parc923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 25 Rue du Parc (+1)2 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 31 Rue du Parc1 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 33 Rue du Parc1 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2022 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 26 Rue du Parc2 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 20 ter Rue du Parc (+1)897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 20 bis Rue du Parc1 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 8 Rue du Parc1 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 7 Rue de la Mare aux Chanvres650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 1 Rue du Parc639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3991 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 – 5 Rue de la Mare aux Chanvres1 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 27 Rue des Grandes Bornes1 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 25 Rue des Grandes Bornes1 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 – 9 Chemin du Pressoir833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 – 10 Rue des Grandes Bornes1 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 – 12 Rue des Grandes Bornes1 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4231 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 1 Rue de la Martine46 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 – 18 Rue du Parc1 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428 – 16 Rue du Parc1 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 – 14 Rue du Parc (+1)1 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 12 Rue du Parc696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 – 10 Rue du Parc1 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 11 Rue des Grandes Bornes1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449 – 6 Rue de la Martine600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 4 Rue de la Martine1 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 – 3 Rue de la Mare aux Chanvres807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 – 19 Rue des Grandes Bornes1 862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4562 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458 – 5 Rue du Bois Bourdon678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 – 1 Rue de la Mare aux Chanvres709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 – 23 Rue des Grandes Bornes1 574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469 – 4 Rue des Grandes Bornes (+1)468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478 – 34 Rue des Grandes Bornes1 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 – 36 Rue des Grandes Bornes1 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 15 Rue de la Mare aux Chanvres1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 – 17 Rue de la Mare aux Chanvres1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488 – 22 Rue du Bois Bourdon917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 – 20 Rue du Bois Bourdon207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 – 32 Rue des Grandes Bornes1 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 – 30 Rue des Grandes Bornes1 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547 – 26 Rue du Bois Bourdon800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 – 2 bis Rue des Grandes Bornes400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589 – 21 Rue du Parc825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628 – 7 Rue du Parc774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6291 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6351 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 636999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 – 7 Allée des Rochettes1 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 649 – 1 Allée des Rochettes (+4)1 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656 – 8 Chemin du Pressoir449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 658 – 13 Chemin du Pressoir27 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664 – 24 Rue des Grandes Bornes1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666 – 26 Rue des Grandes Bornes1 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 668 – 28 Rue des Grandes Bornes1 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669 – 22 Rue des Grandes Bornes1 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 670124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673 – 16 quater Rue du Bois Bourdon770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 674 – 16 ter Rue du Bois Bourdon727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 – 10 Allée des Rochettes (+1)858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6831 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 685286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 687396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 690126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693 – 8 Rue du Bois Bourdon443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6981 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6991 452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 – 4 Rue du Parc4 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 – 4 Rue du Parc23 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703 – 4 Rue du Parc20 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704 – 5 Rue du Parc528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705 – 2 Rue du Bois Bourdon1 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7062 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7071 383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 708 – 17 Rue du Parc874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7101 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 – 29 Rue des Grandes Bornes (+1)1 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712 – 6 Chemin du Vieux Puits (+2)1 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713 – 8 Allée des Rochettes983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715 – 9 Allée des Rochettes1 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 716 – 5 Chemin du Pressoir1 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7171 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7181 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 719 – 13 Rue de la Mare aux Chanvres1 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 720591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 724 – 4 Chemin du Pressoir553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 725 – 6 bis Chemin du Pressoir423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 727587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 730422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734 – 37 Rue du Parc1 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735 – 35 Rue du Parc1 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743 – 28 Rue du Bois Bourdon942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 744 – 30 Rue du Bois Bourdon917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 745137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 746 – 13 Rue des Grandes Bornes1 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 747 – 15 Rue des Grandes Bornes1 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 748247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 749 – 3 Rue de la Martine1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 750 – 20 Rue des Grandes Bornes1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 – 8 Rue de la Martine1 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 767885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 769 – 2 Rue du Parc469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772 – 24 Rue du Parc847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7731 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775 – 3 Rue du Bois Bourdon655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 776 – 3 bis Rue du Bois Bourdon394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 779 – 24 Rue du Bois Bourdon337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 780 – 13Z Rue du Parc503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 789 – 1 Chemin du Couvent289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 – 5 Chemin du Couvent205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792 – 7 Chemin du Couvent177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 795 – 6 Chemin du Couvent204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 796 – 4 Chemin du Couvent303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 797 – 2 Chemin du Couvent317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 800 – 3 Rue des Etangs de Cocagne1 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802 – 3 ter Rue des Etangs de Cocagne370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 803 – 10 Chemin du Couvent342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 805 – 8 Chemin du Couvent345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 809140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 – 33 Monteloup679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 813253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 815475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 820631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 – 23 Rue du Parc1 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822 – 6 Allée des Rochettes1 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 823 – 8 Rue des Grandes Bornes1 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 824997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 825 – 19 Rue du Parc2 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8265 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 827 – 15 Rue du Parc880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 828 – 11 Rue du Parc1 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 829 – 3 Chemin du Couvent321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 830 – 16 Rue du Bois Bourdon (+1)271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 – 32 Rue du Bois Bourdon930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832 – 6 Rue des Grandes Bornes618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 834432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 835136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 836 – 8 bis Rue du Bois Bourdon1 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 837 – 36 Rue du Bois Bourdon880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 838 – 34 Rue du Bois Bourdon812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8392 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 840937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8431 339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)