Section AE – Meroux-Moval

239 parcelles

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Parcelles

Parcelle 170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21 437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3 – 1 Impasse du Coteau722 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4 – 2 Impasse du Coteau615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5 – 4 Impasse du Coteau1 557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6 – 5 Impasse du Coteau1 689 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7 – 6 Impasse du Coteau1 879 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8 – 7 Impasse du Coteau697 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9 – 8 Impasse du Coteau1 053 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10 – 9 Impasse du Coteau690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11 – 10 Impasse du Coteau581 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1229 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13179 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15913 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174 933 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20 – 4 Rue de Belfort1 613 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21 – 2 Rue de Belfort1 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23 – 3 Rue du Bosmont1 726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27 – 3 Rue des Frênes1 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30319 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33201 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36 – 3 Rue de Vézelois934 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37 – 6 Rue des Frênes552 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38431 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39 – 14 Rue du Bosmont1 449 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40 – 12 Rue du Bosmont980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41 – 12 bis Rue du Bosmont843 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42247 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43 – 8 Rue du Bosmont1 919 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44654 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45212 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47 – 6 Rue du Bosmont1 281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48 – 2 Rue du Bosmont1 743 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49867 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50 – 7 Rue de Vézelois670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 – 11 Rue de Vézelois4 540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 – 13 Rue de Vézelois5 105 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53234 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54607 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55 – 13 bis Rue de Vézelois1 669 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 563 718 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 573 641 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 581 185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59 – 17 Rue de Vézelois889 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60 – 19 Rue de Vézelois1 046 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61 – 21 Rue de Vézelois398 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63588 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 644 965 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69 – 3 Rue du Lavoir904 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70201 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72 – 3 bis Rue du Lavoir1 073 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74 – 1 Rue du Cloitre3 835 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 753 874 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79 – 2 Rue de la Mairie (+1)1 244 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80 – 4 Rue de la Mairie1 205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81 – 6 Rue de la Mairie994 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 – 8 Rue de la Mairie1 006 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83997 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84987 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87688 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88 – 14 bis Rue de Vézelois664 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8982 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90134 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92 – 12 Rue de Vézelois (+1)1 416 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94 – 8 Rue de Vézelois754 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96 – 2 Impasse de l'Eglise1 785 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97 – 4 Impasse de l'Eglise1 366 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 – 4 Rue de Vézelois1 293 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10013 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102144 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103 – 2 Rue de Vézelois353 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10528 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 – 1 Rue de Charmois399 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10823 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110174 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1123 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1142 067 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115 – 7 Rue de Charmois3 252 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116 – 9 Rue de Charmois352 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117667 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 118654 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119 – 14 Rue du Lavoir248 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120321 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121603 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1221 098 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123 – 1 Place de la Mairie1 317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124 – 3 Impasse de l'Eglise114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125559 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126264 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12784 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128519 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129648 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13036 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131606 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132422 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133 – 13 Rue de Charmois1 369 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134 – 15 Rue de Charmois1 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135 – 17 Rue de Charmois514 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136 – 19 Rue de Charmois292 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137 – 1 Rue du vieux Puits824 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 5 Rue du vieux Puits959 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140 – 2 Rue de Bourogne548 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 – 4 Rue de Bourogne413 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 – 2 Rue de l'Epine898 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144 – 4 Rue de l'Epine850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150 – 4 Rue du vieux Puits1 121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152 – 2 Rue du vieux Puits1 706 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153 – 24 Rue de Charmois626 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157582 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158906 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160 – 14 Rue de Charmois1 112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162 – 1 Rue des Mésanges2 105 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163 – 8 Rue de l'Epine2 243 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164 – 3 Rue des Mésanges1 924 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1671 034 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168 – 12 Rue de l'Epine1 185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1691 541 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1713 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 14 Rue de l'Epine2 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1747 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175151 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18438 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 – 24 Rue de Vézelois876 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187 – 1 Rue du Lavoir872 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189 – 5 bis Rue du Lavoir899 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190 – 3 ter Rue du Lavoir1 328 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 193479 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195607 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1964 355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198511 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19948 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2011 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2042 338 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 206235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2089 129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209 – 2 bis Rue de Belfort620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21015 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211 – 4 Rue du Bosmont791 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213 – 9 Rue de Vézelois2 085 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214 – 10 Rue de Vézelois1 001 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215 – 7 Rue de la Mairie1 215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216143 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217326 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221 – 4 bis Rue du Bosmont849 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2231 866 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2281 670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231 – 28 Rue de Charmois (+1)664 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232 – 7 Rue du vieux Puits594 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2331 273 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234 – 16 Rue de Vézelois979 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23639 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24682 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2473 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248 – 6 Rue du vieux Puits2 378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2491 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25036 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2518 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254 – 6 Rue de l'Epine (+1)1 933 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 255 – 10 Rue du vieux Puits547 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 257 – 8 Rue du vieux Puits249 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25814 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2599 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2602 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 263122 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2642 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26523 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266 – 20 Rue de Charmois969 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 268263 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269 – 18 Rue de Charmois805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270 – 16 Rue de Charmois1 056 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271 – 18 bis Rue de Charmois899 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27224 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273493 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274598 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275 – 20 Rue de Vézelois864 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276 – 22 Rue de Vézelois746 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278 – 2B Rue du Lavoir1 301 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279 – 4 Rue du Lavoir1 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 280 – 8 Rue du Lavoir931 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281 – 4B Rue du Lavoir757 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282 – 6 Rue du Lavoir856 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 285172 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 286123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295921 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296 – 5 Rue des Mésanges725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297529 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298673 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299302 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300 – 1 Rue de Vézelois772 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302869 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303 – 1B Rue des Frênes1 184 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3053 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 306214 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308 – 1 Rue du Bosmont786 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3091 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31019 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3125 006 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31397 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3142 362 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 315677 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3165 736 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 317225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)