Section ZC – Foussemagne

198 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8 – 2 Rue d'Alsace2 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19 – 1 Chemin de la Gasse1 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 263 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 285 860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 331 810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 443,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 451,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 462 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 472 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 482 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49 – 3 Rue du Lavoir1 870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50 – 4 Rue du Lavoir490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 519 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 528 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 535 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 542 750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 551,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 569 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 576 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 584 990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 593,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 602 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 612 940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 623 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 634 910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 651 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 662 730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67 – 1 bis Rue le Vernois1 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69 – 1 Rue des Sources2 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 759 330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 761 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 791 219 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85 – 7 Rue des Sources1 825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86 – 5A Rue des Sources (+1)1 866 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87 – 5 Rue des Sources1 921 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88 – 3 Rue des Sources2 033 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 891 283 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90 – 1 ter Rue le Vernois2 276 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91 – 8 Rue des Sources2 208 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92 – 6 Rue des Sources1 526 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93 – 4 Rue des Sources1 286 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9511,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98 – 15 Faubourg Saint-Martin1 401 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 – 17 Faubourg Saint-Martin1 239 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100 – 19 Faubourg Saint-Martin1 019 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 – 21 Faubourg Saint-Martin1 034 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1181 513 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119 – 2 Rue des Sources2 408 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1201 237 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121 – 15 Rue des trois Chemins829 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132 – 1 Rue des trois Chemins790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133 – 2A Rue des trois Chemins (+1)850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134 – 3A Rue des trois Chemins (+1)1 033 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135 – 4A Rue des trois Chemins (+1)1 019 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136 – 5A Rue des trois Chemins (+1)919 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137 – 6 Rue des trois Chemins952 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 7 Rue des trois Chemins810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139 – 8 Rue des trois Chemins810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140 – 9 Rue des trois Chemins810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141 – 10 Rue des trois Chemins810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 – 11 Rue des trois Chemins805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 – 12 Rue des trois Chemins810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144 – 13 Rue des trois Chemins810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145 – 14 Rue des trois Chemins719 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148 – 18A Rue des trois Chemins (+1)820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149 – 19A Rue des trois Chemins (+1)820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150 – 20A Rue des trois Chemins (+1)820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151 – 21A Rue des trois Chemins (+1)825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156 – 26 Rue des trois Chemins801 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157 – 27 Rue des trois Chemins816 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158 – 28 Rue des trois Chemins797 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1621 479 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170 – 16 Rue des trois Chemins880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 – 17 Rue des trois Chemins1 021 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 22 Rue des trois Chemins1 003 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173 – 23 Rue des trois Chemins859 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174 – 24 Rue des trois Chemins803 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175 – 25 Rue des trois Chemins837 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 29 Rue des trois Chemins818 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177 – 30 Rue des trois Chemins832 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178 – 2B Rue d'Alsace858 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179 – 2C Rue d'Alsace887 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1803 452 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1817 538 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183 – 11 Rue le Vernois365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 – 8 Rue le Vernois390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186 – 7 Rue le Vernois310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187 – 6 Rue le Vernois322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188 – 5 Rue le Vernois377 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189 – 4 Rue le Vernois436 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192 – 31 Rue le Vernois484 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194 – 39 Rue le Vernois384 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196 – 37 Rue le Vernois317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197 – 38 Rue le Vernois371 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198 – 45 Rue le Vernois401 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200 – 56 Rue le Vernois414 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 – 55 Rue le Vernois329 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202 – 54 Rue le Vernois301 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203 – 53 Rue le Vernois297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204 – 52 Rue le Vernois317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205 – 51 Rue le Vernois425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2061 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20754 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21131 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21262 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213 – 44 Rue le Vernois333 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214 – 43 Rue le Vernois459 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216299 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217 – 40 Rue le Vernois337 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21822 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 219 – 1 Rue le Vernois495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220 – 2 Rue le Vernois227 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221 – 3 Rue le Vernois262 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222 – 47 Rue le Vernois337 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223 – 48 Rue le Vernois198 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224 – 49 Rue le Vernois199 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 225 – 46 Rue le Vernois480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226 – 50 Rue le Vernois426 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227496 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 228352 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 230409 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231363 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 233 – 24 Rue le Vernois300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234 – 23 Rue le Vernois266 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23556 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236 – 22 Rue le Vernois400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237 – 21 Rue le Vernois565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238304 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239249 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240 – 18 Rue le Vernois247 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241 – 17 Rue le Vernois396 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242 – 32 Rue le Vernois346 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244318 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 245 – 35 Rue le Vernois370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246 – 36 Rue le Vernois304 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247 – 16 Rue le Vernois316 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248 – 15 Rue le Vernois372 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249 – 14 Rue le Vernois229 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250267 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251268 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252303 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253371 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2672,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 268 – 3 Impasse du Paquis599 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269733 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270 – 2 Impasse du Paquis603 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272 – 1 Impasse du Paquis685 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273455 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275189 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279119 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28417 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2857 748 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28622 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2871 866 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2882 484 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2891 819 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290 – 1B Rue du Lavoir2 121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291859 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2925 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2931 425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2941,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)