Section C – Foussemagne

199 parcelles

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Parcelles

Parcelle 4 – 4 Rue des Vosges785 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5 – 2 Rue des Vosges740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12 – 27 Rue d'Alsace925 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13705 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151 225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16 – 31 Rue d'Alsace2 970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195 660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221 095 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24785 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261 036 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2885 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29 – 11 Faubourg Saint-Antoine235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30 – 9 Faubourg Saint-Antoine150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35 – 6 Faubourg Saint-Antoine360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36 – 4 Faubourg Saint-Antoine530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37 – 2 Faubourg Saint-Antoine715 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54 – 28 Rue d'Alsace1 335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64 – 34 Rue d'Alsace995 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66 – 30 Rue d'Alsace3 265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70 – 1 Rue des Vosges745 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 721 235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 731 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74 – 23 Rue d'Alsace (+3)695 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76 – 21 Rue d'Alsace730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77 – 17 Rue d'Alsace (+1)1 785 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 781 810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79 – 11 Rue d'Alsace1 610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81 – 13 Rue d'Alsace (+1)2 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83 – 24 Rue d'Alsace805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 844 870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 851 505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86735 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97405 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109 – 1 Rue d'Alsace825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112 – 3 Rue d'Alsace230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1176 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123 – 13 Faubourg Saint-Antoine344 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124 – 29 Rue d'Alsace1 175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12627 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 130 – 38 Rue d'Alsace431 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 – 40 Rue d'Alsace1 324 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135 – 12 Rue d'Alsace337 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13824 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1392 866 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1443 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15499 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155189 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156 – 3 Faubourg Saint-Antoine687 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157 – 5 Faubourg Saint-Antoine808 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158693 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159 – 4 Rue d'Alsace1 452 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164 – 10 Faubourg Saint-Antoine710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167 – 4 Faubourg Saint-Martin520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 13 Faubourg Saint-Martin2 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174 – 11 Faubourg Saint-Martin755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1751 430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177 – 9 Faubourg Saint-Martin760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181 – 5 Faubourg Saint-Martin615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182 – 1 Faubourg Saint-Martin150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183 – 3 Faubourg Saint-Martin585 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184 – 10 Rue d'Alsace197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185464 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20552 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20667 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20876 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2091 769 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211 – 8 Rue des Vosges (+1)890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21257 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2131 301 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214 – 7 Faubourg Saint-Martin (+1)567 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215253 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216 – 22 Rue d'Alsace1 007 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21753 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218 – 20 bis Rue d'Alsace413 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2192 109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22486 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22912 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 230533 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231402 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 233 – 32A Rue d'Alsace1 307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23524 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236772 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2372,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238 – 3 bis Rue d'Alsace887 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239 – 9 Rue d'Alsace1 351 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240 – 5 Rue d'Alsace1 793 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241 – 7 Rue d'Alsace1 423 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242196 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243 – 6 Rue des Vosges2 645 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248 – 21B Rue d'Alsace362 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249353 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254356 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2581 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2619 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262209 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26338 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 264125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273231 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27453 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275682 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27711 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278 – 1 Rue de l'ancienne Douane490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279 – 3 Rue de l'ancienne Douane (+2)991 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283368 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284 – 1B Faubourg Saint-Antoine777 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 285243 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2866 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28861 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28949 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29049 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29448 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295 – 15 Faubourg Saint-Antoine1 455 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29627 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297607 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2991 467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30059 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301204 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3021 152 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 304477 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30612 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 310416 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3111 474 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3123 561 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313107 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3141 185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 315112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31641 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 317639 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 320154 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3211 091 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322 – 20 Rue d'Alsace922 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32388 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 324318 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 325565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 326137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 327333 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 328179 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3291 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 336112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 337126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3389 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 339674 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 340248 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 341342 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 342566 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 343771 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 344459 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 345524 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 346458 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 347579 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34829 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3491 277 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 350214 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3513 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 352888 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35344 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35427 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 355423 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 356 – 2 Chemin de la Gasse1 743 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 357396 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 360285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3621 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)