Section YB – Courtelevant

253 parcelles

Ouvrir dans la carte

Parcelles

Parcelle 1915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 698 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 746 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 756 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 766 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 793 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 994 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1025 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1036 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1046 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1066 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1074 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1117 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1127 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1152 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1175 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1184 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1196 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1242 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 5A Rue de Bâle8 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1364 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1383 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1393 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1405 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1435 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1457 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1466 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1475 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1485 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1507 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1542 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1552 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1562 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1572 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1583 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1602 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1612 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1628 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1637 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1642 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1652 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1662 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1674 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1682 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1712 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1734,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 4 Rue de Suarce2 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 2 Rue de Suarce1 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 7 Rue de Suarce1 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 5 Rue de Suarce1 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 3 Rue de Suarce1 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 1 Rue de Réchesy1 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 3 Rue de Réchesy1 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 1 Impasse du Peu Champ1 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 3 Impasse du Peu Champ1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 2 Impasse du Peu Champ859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1976 493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 14 Rue de Suarce5 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 12 Rue de Suarce5 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2035 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 9 Rue de Suarce1 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 8 Rue de Suarce1 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 6 Rue de Suarce1 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 1 Impasse du Chaufour (+1)896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2153 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2242 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2253 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 1 Rue de Suarce (+1)2 482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 10 Rue de Suarce1 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 11 Rue de Suarce856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 13 Rue de Suarce854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 15 Rue de Suarce896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2332 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2343 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2372 736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2392 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2429 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2463,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2484 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2509 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2524 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2568 781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2589 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2605 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2625 679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2649 869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2664 949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2681,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2721,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 23 Rue de Bâle969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2781 336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 27 Rue de Bâle1 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 5 Rue de Bâle1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 3 Rue de Bâle1 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2885 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 2 Impasse du Chaufour878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 4 Impasse du Chaufour831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 6 Impasse du Chaufour892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 8 Impasse du Chaufour657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 10 Impasse du Chaufour637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 12 Impasse du Chaufour705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 14 Impasse du Chaufour513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 13 Impasse du Chaufour549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 11 Impasse du Chaufour790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 9 Impasse du Chaufour700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 7 Impasse du Chaufour635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 5 Impasse du Chaufour601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 3 Impasse du Chaufour600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3106 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)