Section AC – Courtelevant

196 parcelles

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Parcelles

Parcelle 16 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 1 Rue des Grandes Gasses1 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 4 Rue des Grandes Gasses669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 12 Rue de la Vendeline985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 8 Rue de la Vendeline920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 4 Rue de la Vendeline454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 8 Rue de Bâle920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 7 Rue de Bâle635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 1 Rue de Lepuix Neuf492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 3 Rue de Lepuix Neuf774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 7 Rue de Lepuix Neuf960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 9 Rue de Lepuix Neuf920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 11 Rue de Lepuix Neuf1 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 9 Rue de Bâle374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 4 Rue de Lepuix Neuf1 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 15A Rue de Bâle873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 12 Rue de Bâle229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 14 Rue de Bâle217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 16 Rue de Bâle538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 17 Rue de la Chapperette696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 11 Rue de la Chapperette1 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 9 Rue de la Chapperette1 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 7 Rue de la Chapperette436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 5 Rue de la Chapperette1 658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 3 Rue de la Vendeline834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 2 bis Rue de la Chapperette485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 10 Rue de l'Eglise (+1)3 803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 916 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 924 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 936 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972 768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 1 Rue de Florimont375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1073 637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 4 Rue de l'Eglise1 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1152 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1179 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 1 Rue des Chènevieres1 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1195 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 1 Rue de l'Eglise755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 7 Rue de la Vendeline1 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 5 Rue de la Vendeline1 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 17 Rue de l'Eglise962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 13 Rue de l'Eglise810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 11 Rue de l'Eglise898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1415 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 3 Rue de l'Eglise1 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1462 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 4 Impasse de la Forêt500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 13 Rue de Bâle198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 11 Rue de Bâle205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 3 Rue de la Chapperette400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 7 Rue de l'Eglise1 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 5 Impasse de la Forêt (+1)1 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 1 Rue de la Vendeline860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 19A Rue de Bâle906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 6 Rue de Lepuix Neuf1 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 1 Impasse de la Forêt1 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 3 Impasse de la Forêt1 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 2 Impasse de la Forêt235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2132 597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2163 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2174 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2186 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2191 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2213 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2252 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 21 bis Rue de Bâle1 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 21 Rue de Bâle1 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 2 Rue des Grandes Gasses595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 5 Rue de Lepuix Neuf389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 5A Rue de Lepuix Neuf448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2423 813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 15 Rue de la Chapperette251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 1 Rue de la Chapperette501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 3A Rue de la Vendeline800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 1 Rue de la Fontaine554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571 943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 4 Rue de la Chapperette1 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2741 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 2A Rue des Chènevieres (+4)1 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 6 Rue de la Vendeline (+1)507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 10 Rue de la Vendeline794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2841 839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 17 Rue de Bâle617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)