Section A – Banvillars

Parcelles

• Parcelle 553 585 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 562 070 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 572 070 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 582 070 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 592 070 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 601 580 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 611 580 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 621 580 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 634 740 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 641 580 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 651 580 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 663 025 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 672 015 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 682 115 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 691 915 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 703 215 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 714 395 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 72160 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 732 590 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1611,7 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 162705 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 165635 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1661 003 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1691 820 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1701,2 haN (N)
• Parcelle 3671 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 3683,7 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 3691 270 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 3703 410 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 3711,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 3721,9 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 37325,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 3998 875 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 4001 360 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 4012 470 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 4022 847 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 4035 321 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 4786 166 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 6364 448 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 6382 510 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 6391 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 6401 389 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 6411 280 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 6421 370 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 6431 720 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 64515 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 646110 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 649775 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 6501 000 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 6537 350 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 844260 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 845283 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 8466 344 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 8474 233 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 8492 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 85065 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 86366 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 864 – 4 Rue de la Barrière1 195 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 865 – 6 Rue de la Barrière1 414 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 866 – 8 Rue de la Barrière1 535 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 867777 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 8681,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 869592 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 87068 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 871101 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 87212 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 87315 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 892 – 24 Rue d'Héricourt1 735 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 893 – 26 Rue d'Héricourt1 480 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 895112 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 896112 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 897 – 18 Rue d'Héricourt1 594 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 89812 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 899388 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 90085 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 9011 611 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 902 – 1 Rue de la Barrière1 330 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 903 – 3 Rue de la Barrière1 330 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 90495 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 906 – 22 Rue d'Héricourt1 124 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 9085 595 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 9091,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 912714 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 913824 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 914815 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 915481 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 916603 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 9174,2 haN (N)
• Parcelle 91882 m²N (N)
• Parcelle 91912 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 921363 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 9243 971 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 9253 971 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 926 – 20 Rue d'Héricourt1 240 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 9272 038 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 928711 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 92917 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 930437 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).