Section AB – Venouse

214 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 19 Rue de la Biche1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 10 Rue de la Biche1 366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 12 Rue de la Biche1 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 14 Rue de la Biche1 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 16 Rue de la Biche954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 18 Rue de la Biche779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 20 Rue de la Biche1 276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 19 Rue de la Ferme881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 17 Rue de la Ferme1 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 15 Rue de la Ferme1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 13 Rue de la Ferme1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 11 Rue de la Ferme1 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 12 Rue de Rouvray1 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 2 Impasse de l'Abican725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 10 Rue de Rouvray764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 6 Rue de Rouvray1 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 2 Rue de l'Eglise (+1)992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 3 Rue de Pontigny2 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 9 Rue de Pontigny1 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 11 Rue de Pontigny269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 9 Rue de l'Eglise632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 15 Rue de Pontigny446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 13 Rue de Pontigny1 629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 21 Rue de Pontigny1 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 27 Rue de Pontigny800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 29 Rue de Pontigny1 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 804 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 826 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 873 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 894 319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 907 971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 929 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 989 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 995 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1008 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1016 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1045 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 24 Rue de Pontigny2 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1132 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 3 Rue des Pres Chapelle1 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 1 Rue de Pontigny (+1)1 374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 1 Rue de la Mairie1 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 4 Rue d'Auxerre787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1302 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 13 Rue de Rouvray2 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1365 706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1372 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 15X Rue de Rouvray8 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 15 Rue de Rouvray846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432 786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1455 473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 9 Impasse de l'Abican646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1502 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551 644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 11 Rue de la Biche1 436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 15 Rue de la Biche2 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1625 797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1632 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 5 Rue des Pres Chapelle989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 7 Rue des Violettes6 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1674 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1693 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 6 Rue de la Biche822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 8 Rue de la Biche787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 8 Impasse de l'Abican974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1754 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 3 Rue des Violettes1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 5 Rue des Violettes1 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1798 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 1 Rue des Violettes2 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 26 Rue de Pontigny5 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1912 527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 13 Rue de la Biche2 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 12 Rue de la Ferme2 294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 22 Rue de Pontigny3 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 20 Rue de Pontigny3 761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 18 Rue de Rouvray1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 19 Rue de Pontigny901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 9 Rue de la Biche2 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2202 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2282 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 28 Rue de Pontigny2 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 7 Rue de la Ferme845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2421 687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2461 756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 5 Rue de Pontigny495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 7 Rue de Pontigny640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2654 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 18 Rue de la Ferme1 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 20 Rue de la Ferme836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 22 Rue de la Ferme836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2733,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2741 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2781 366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)