Section D – Vassy-sous-Pisy

45 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1669 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1693 862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1709 711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1717 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1864,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1883 673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1913 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1925,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1937 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1954 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1984 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1995,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2013,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2152 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2163 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2224 597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2268 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2272,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2281 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2317 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2384 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3104,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3125 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3132 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3143,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3152 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3212,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3572 709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)