Section C – Tronchoy

274 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 47 Grand Château de Tronchoy9 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 754 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 3 Volle Bart2 314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10914,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1102 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1118 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 4 Rue Notre Dame de Belle Vue385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 2 Rue N.d'de Bellevue410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 6 Route de Ligniere452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 8 Route de Ligniere442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 10 Route de Ligniere430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 12 Route de Ligniere1 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 20 Route de Ligniere475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 2 Place Saint-germain320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 14 Grande Rue (+1)400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 3 Ruelle Alepee55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 12 Rue du Grand Château322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 10 Rue du Grand Château407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 6 Rue du Grand Château (+1)826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 4 Rue du Grand Château220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 2 Ruelle Alepee169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 11 Grande Rue (+1)84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 12 Grande Rue (+1)623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 10 Grande Rue (+1)1 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 7 bis Rue Grande (+2)255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 2 Rue du Grand Château273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 1 Rue Chaulet155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 3 Rue Chaulet321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 5X Rue Chaulet84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 5 Rue Chaulet287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 1 Grande Rue160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 13 Grande Rue (+2)437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 8 Grande Rue (+1)335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 6 Grande Rue (+1)245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 4 Grande Rue (+1)165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 2 Grande Rue (+1)154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 12 Rue Chaulet90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 10 bis Rue Chaulet30 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 1 Route de Ligniere506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 10 Rue Chaulet533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 8 Rue Chaulet111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 2 bis Rue Chaulet45 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 2 Rue Chaulet435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 12 Route de Paris (+1)330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 10 Route de Paris (+1)852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 8 Route de Paris (+1)377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 6 Route de Paris681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 4 Route de Paris (+1)560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2179 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 1 Route de Paris592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 3 Route de Paris1 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 5 Route de Paris (+1)425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2322 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 9 Route de Paris522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 9B Rue de Paris343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 9X Rue de Paris303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 13 bis Rue de Paris369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 17 Route de Paris668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 19 Route de Paris266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 21 Route de Paris396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 23 Route de Paris335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 25 Route de Paris310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 27 Route de Paris535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 29 Route de Paris420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2612 934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2622 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2659 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3451 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3648 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3661 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3701 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3722 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3764 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 1A Rue Notre Dame de Belle Vue150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 2A Ruelle Basile Gauchot78 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 – 11 Grande Rue37 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 9 Grande Rue (+1)130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390 – 18 Route de Ligniere319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 4 bis Rue Chaulet67 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 – 4 Rue Chaulet (+1)152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 4 ter Rue Chaulet225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3968 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 1 Rue N.d'de Bellevue (+1)4 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 8 Rue du Grand Château311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 1 Ruelle Alepee473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 2 Route de Ligniere1 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 88 Le Village (+1)345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 5 Grande Rue (+2)674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4183 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4233 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4252 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4282,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 16 Route de Ligniere507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 – 13 Route de Paris536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4381 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 – 12 bis Route de Ligniere805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 – 7 Route de Paris308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443 – 61 Le Village91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449 – 11 Route de Paris350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 – 3 bis Rue Chaulet30 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4544 994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4551 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460 – 33 Route de Paris844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 – 31 Route de Paris318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)