Section C – Trichey

224 parcelles

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Parcelles

Parcelle 41 – 6 Rue Maillet (+1)1 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 7 Le Village718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 13 Grande Rue1 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 15 Grande Rue325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 1 Rue de Derriere les Murs523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 3 Rue de Derriere les Murs200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 19 Grande Rue509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 21 Grande Rue (+1)449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 18 Grande Rue1 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 3 Route de Rugny573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 14 Grande Rue1 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 2 Sentier de Grande Rue508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 2 Ruelle Caron (+1)360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 6 Grande Rue300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 4 Grande Rue1 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 3 Rue de Mélisey314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 5 Rue de Mélisey357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 31 Le Village694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 7 Grande Rue1 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 6 Rue de Derriere l’Eglise390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 1 Rue de Derriere l’Eglise315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 3 Rue de Derriere l’Eglise393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1323 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 4 Rue de Quincerot393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1453 164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1466 867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651 563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1673 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2061 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2072 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2083 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2092 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2104 482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2172 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3132 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3151 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3182 149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3191 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3851 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3862 961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3952 806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3962 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3971 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3981 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3993 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4003 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4011 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4021 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4042 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4052 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4061 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4076 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4081 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4101 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4112 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4152 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4161 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4171 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4201 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4212 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4222 784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4251 441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4264 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4272 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4314 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4321 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4337 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4342 922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4371 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4381,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4461 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4501 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4521 982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4581 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6241 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6324 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633 – 12 Grande Rue1 643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638 – 3 Rue de Quincerot701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 639 – 1 Rue de Quincerot236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6482 306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 649304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650 – 23 Le Village404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 – 24 Grande Rue570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653 – 26 Grande Rue (+1)388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 654516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 657725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6593 531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 660842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6635 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6651 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6673 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6692 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 675322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 676 – 8 Grande Rue306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 677 – 10 Grande Rue822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6781 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 685 – 3 Ruelle Caron158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 686 – 1 Ruelle Caron102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 687388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6912 621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 – 4 Rue de Derriere l’Eglise142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 697 – 1 Rue de Mélisey1 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 698644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6992 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 700844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7031 956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7071 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 710 – 2 Rue de Mélisey2 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)