Section D – Tissey

226 parcelles

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Parcelles

Parcelle 102 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 763 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 843 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 885 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1112 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1122 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1182 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1192 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1249 904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1276 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1283 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1334 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1343 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1365 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1374 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1392 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1402 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1452 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1492 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2152 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2162 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2172 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2204 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2243 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2272 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2331 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2342 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2353 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2371 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2492 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2573 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2581 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2624 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2643 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3142 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3155 692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3162 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3172 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3182 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3191 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3203 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3221 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3233 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3263 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3291 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3303 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3464 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3472 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3491 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3502 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3511 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3523 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3541 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3561 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3571 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3582 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4021 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4032 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4043 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4053 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4063 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4073 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4083 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4091 871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4101 871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4111 891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4121 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4153 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4162 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4172 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4181 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4193 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4221 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4231,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4671 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4721 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4763 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4793 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4801 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4811 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4823 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4834 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4876 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4882 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4891 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4901 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4912 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4922 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4931 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4941 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4951 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4961 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4972 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4982 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4992 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5001 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5101 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5232 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5246 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5271 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5281 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5301 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5421 434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)