Section B – Tanlay

332 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 5 Route de Commissey736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 3 Route de Commissey891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 3 Route de Commissey601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 4 Les Goulottes3 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 1 bis Route de Commissey2 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 3 Chemin du Canal246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 1 Les Goulottes637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 1 Les Goulottes190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 1 Les Goulottes415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 1 Les Goulottes160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 1 Les Goulottes180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 1 Les Goulottes560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 1 Les Goulottes85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 1 Les Goulottes170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 1 Les Goulottes600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 1 Les Goulottes55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 1 Les Goulottes116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 1 Les Goulottes148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 1 Les Goulottes670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 1 Les Goulottes620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 1 Les Goulottes590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 1 Les Goulottes350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 674 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 15 Chemin du Halage303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 8 bis Route de Commissey2 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 6 Route de Commissey2 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 4 Route de Commissey690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 4 Route de Commissey820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 2 Route de Commissey292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 2 Route de Commissey793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1208 164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231 868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1272 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1284 761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1293 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1403 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1424 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1433 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1522 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1611 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1643 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1804 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1822 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2103 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2123 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2232 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2323 837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2332 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2404 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24317 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24424,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2452 726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2464 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2562 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2573 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2583 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2661 992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2704 456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2713 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2721 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2753 956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2761 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2851 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 17 Rue Ballot580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 4 Rue Ballot11,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2883 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2899 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2914,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2924 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2932 723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2957 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2993,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3002,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3018 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3026 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3038,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3051,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3062,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3083,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3095 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3101,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3111,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3123 592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3152 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3161,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3175 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3199 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3205 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3293 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3302 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3312 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3324 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3331 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3351 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3362 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3371 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3381 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3392 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3592 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3607 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3612 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3631 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3641,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3652 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3691 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3892 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 – 1 Les Goulottes425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 1 Les Goulottes1 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 1 Les Goulottes687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4001 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4044 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 1 Les Goulottes212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 – 1 Route de Commissey23 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4124 911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4135 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 – 1 Les Goulottes865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 – 1 Route de Commissey748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 – 10 Route de Commissey1 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 – 10 Route de Commissey1 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 – 10 Route de Commissey812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470 – 8 bis Route de Commissey579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4724,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4752 947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4763 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48040,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4822 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485 – 8 Route de Commissey1 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4873,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 – 4 Les Goulottes3 681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528 – 4 Route de Commissey2 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529 – 2 Route de Commissey2 953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5301,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)