Section F – Stigny

205 parcelles

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Parcelles

Parcelle 392 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5 – 10 Rue de l'Eglise122 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6 – 8 Rue de l'Eglise252 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7 – 6 Rue de l'Eglise108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12817 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13 – 31 Grande Rue17513 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14 – 1 Rue de l'Eglise342 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16 – 5 Rue de l'Eglise255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17 – 7 Rue de l'Eglise230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18332 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19 – 9 Rue de l'Eglise433 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20534 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21 – 60 Le Village181 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22 – 61 Le Village655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26 – 63 Le Village60 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27 – 64 Le Village155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28 – 15 Grande Rue17162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29 – 17 Grande Rue17282 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 – 21 Grande Rue17484 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32 – 25 Grande Rue17486 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33 – 27 Grande Rue17292 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36 – 29 Grande Rue17702 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 371 685 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38 – 50 Grande Rue17482 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 391 508 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41 – 48 Grande Rue17153 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44 – 46 Grande Rue17132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49 – 42 Grande Rue17165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 – 34 Grande Rue17138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 – 1 Rue de la Poterne70 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56244 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57526 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59236 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61 – 9 Rue de la Poterne555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62 – 11 Rue de la Poterne235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63 – 12 Rue de la Poterne159 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65283 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66 – 10 Rue de la Poterne215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67626 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68 – 8 Rue de la Poterne685 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69 – 4 Rue de la Poterne242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70 – 91 Le Village25 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71 – 6 Rue de la Poterne98 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 – 1 Rue de Moncelot405 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74 – 3 Rue de Moncelot232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75107 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76143 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77 – 3 Le Village412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84 – 9 Rue de Moncelot (+1)2 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96 – 12 Rue de Moncelot405 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98 – 2 Rue de Moncelot263 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 – 4 Rue de Moncelot352 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105 – 20 Grande Rue17195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 – 18 Grande Rue17185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108382 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109147 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1121 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11397 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 114 – 8 Grande Rue17360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115 – 6 Grande Rue17312 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120 – 4 Rue du Matreau413 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121399 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123448 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124 – 2 Grande Rue171 802 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1251 115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127 – 2 Rue du Matreau1 222 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129 – 3 Grande Rue17240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 130 – 5 Grande Rue17450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 – 1 Grande Rue172 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134508 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135 – 7 Grande Rue17 (+1)320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138174 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14055 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1421 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145 – 3 Rue de la Charriére210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146658 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147835 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15085 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151 – 7 Rue de la Charriére80 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152 – 97 Le Village70 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15328 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154 – 11 Rue de la Charriére352 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1551 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156 – 46 Le Village338 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157 – 15 Rue de la Charriére497 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158 – 3 Rue de l'Eglise115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15983 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160 – 10 Rue de Moncelot40 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16246 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164 – 13 Grande Rue17306 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165 – 11 Grande Rue17158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166148 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167 – 30 Grande Rue1773 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168 – 32 Grande Rue17107 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17282 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17596 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 44 Grande Rue17514 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177354 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178354 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17914 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180326 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18353 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185406 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19433 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195 – 4 Rue de la Charriére1 569 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198 – 8 bis Rue de Moncelot30 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199 – 8 Rue de Moncelot362 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202 – 16 Rue de l'Eglise116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203 – 14 Rue de l'Eglise1 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204 – 1 Rue de l'Egalité270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2051 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2061 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207644 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211176 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21247 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215 – 14 Grande Rue17157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21611 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21794 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 219 – 3 Rue de la Poterne189 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220 – 36 Grande Rue17317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223246 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 225 – 16 Rue de Moncelot (+1)245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22642 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227 – 14 Rue de Moncelot238 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 228 – 82 Le Village539 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229 – 7 Rue de la Poterne375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 233 – 1 Rue de la Charriére (+4)970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234449 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236 – 1 bis Rue de la Charriére33 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23997 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242 – 3 Rue du Matreau992 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244508 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 245750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246 – 7 Rue du Matreau278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24933 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252 – 18 Rue de Moncelot2 523 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25337 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254 – 19 Grande Rue171 888 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25568 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 257 – 22 Grande Rue1732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 259 – 20 Rue de Moncelot425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26095 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26271 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 265503 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266 – 2 Rue de l'Eglise (+1)490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 268315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26931 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271 – 6 bis Rue de Moncelot (+1)2 435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272491 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27396 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27411 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276186 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27734 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27972 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281 – 5 Rue de la Charriére1 170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282 – 5 bis Rue de la Charriére375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283622 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284604 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)