Section ZH – Serrigny

30 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 10 Chemin des Fleurs Boudins (+1)1 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 634 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 20 Rue des Vallées3 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 678 657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 12 Chemin des Fleurs Boudins (+1)1 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)