Section D – Serrigny

241 parcelles

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Parcelles

Parcelle 91 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 708 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 795 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 826 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 843 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 885 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 903 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1113 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1173 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1182 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1235 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1243 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1262 802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1662 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1672 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1706 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1767 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1774 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2811 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2941 697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2951 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2971 643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001 454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3011 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3051 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3121 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411 511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 11 Rue du Chemin de Tissey387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 9 Rue des Quincerots (+1)436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 99 Le Village (+1)470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 4 Rue Tournante (+1)460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3554 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3563 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 9 Rue Tournante451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 7 Rue Tournante110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 5 Le Village77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 5 Rue Tournante484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 1 Rue Tournante208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 1 Impasse de Fleys265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378 – 10 Rue du Chem de Fleys264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3841 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3872 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3911 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3941 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3952 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3961 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3991 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4001 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4041 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567 – 4 Le Village60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5691 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572 – 1 Chemin de la Cote Renard371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5822 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5846 749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5873 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5921 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593 – 6 Rue du Chem de Fleys467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594 – 8 Rue du Chem de Fleys306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5961 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597 – 2 Impasse de Fleys32 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6011 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6021 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604 – 1 Rue des Quincerots709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608 – 4 Rue du Chem de Fleys409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610 – 3 Impasse de Fleys398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6121 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614 – 8 bis Rue Tournante469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 618168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 619317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 620 – 8 Rue Tournante880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6256 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6268 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6276 852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6281 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 634539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635 – 2 Le Village232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637 – 4 Impasse de Fleys416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)