Section Y – Sainpuits

96 parcelles

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Parcelles

Parcelle 16426,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16825,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1694,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17019,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1716 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17216,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1764 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1777,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1782 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1844 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1873 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1882 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20715,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21313,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2282 821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291 634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 2 la Breuille2 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2385 877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2391,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 2 le Grand Mée (+1)9 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2448 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2461,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2471,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2491,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2511,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2521,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2536 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2546 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2558 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 2 le Petit Mée6 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2581,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2601 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26122,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26228,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2637 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2649 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 2 la Carouble (+1)1 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 6 la Carouble1 797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2682 561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26917,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2705 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2711,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2731,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2781 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2793 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2803 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2821 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2842 626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2881,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2898,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 4 la Breuille2 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2941 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 4 le Petit Mée7 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 6 le Petit Mée1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29811 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2993,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30011,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3012 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3022 699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)