Section B – Sainpuits

236 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1002 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 6 Impasse de Fontaine1 561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 2 Rue de la Marnière458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 1 Rue de la Marnière2 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1112 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1134 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 16 Rue de la Marnière1 677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 9 Rue de la Marnière360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 14 Rue des Marlots1 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 15 Rue des Marlots48 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 15 Rue des Marlots87 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 15 Rue des Marlots48 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 15 Rue des Marlots64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 15 Rue des Marlots456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2314 817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321 852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341 727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2372 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 6 Rue des Vergers608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 4 Rue des Vergers2 956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2426 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 2 Rue des Vergers549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 2 Rue des Vergers860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2552 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4812 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4841 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4861 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4924 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4931 463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4941 391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4981 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5001 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5041 782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5051 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5062 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5071 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5081 848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5091 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5105 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5136 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5182 446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5198 371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5202,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5372 383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5381 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5391 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5401 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5413 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5422 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5432 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5442 983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5454 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5462 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5471 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5481 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5533 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5541 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5562 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5661 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5671 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5714 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5723 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5736 476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 804541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8051 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8061 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 807 – 10 Rue de la Marnière1 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 810 – 5 Rue de la Marnière313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 – 7 Rue de la Marnière547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 813541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814 – 3 Rue des Vergers667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 815 – 1 Rue des Vergers660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8171 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 – 5 Rue des Vergers905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 834236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 835 – 11 Rue des Vergers170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 837 – 9 Rue des Vergers368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 839 – 7 Rue des Vergers885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 846484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 847 – 12 Rue des Marlots534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 848 – 10 Rue des Marlots542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 850 – 8 Rue de la Marnière864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 – 9 Rue de la Marnière3 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 853 – 18 Rue de la Marnière790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8571 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8591 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8601 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8611 776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8644 982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 865831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 866654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8671 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 868894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8691 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8702 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8711 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 873782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8754,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 876 – 6 Flassy5 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8772 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8781 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8792 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8807 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8815,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8824,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 883335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8856,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8871 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 888 – 2 Flassy4 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8904 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 – 4 Flassy4 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8944 974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 895203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8971 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8982 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8994 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9061,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9073 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9083,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9091 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 910592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9131 852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9148 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9151,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 916992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 918686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 919 – 8 Rue des Vergers1 442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 920 – 3 Impasse de Fontaine277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922 – 4 Impasse de Fontaine1 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 925 – 3 Impasse de Fontaine1 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 926726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9275,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 928760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9291 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9331,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93512,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 940 – 20 Rue de la Marnière2 739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 943 – 16 Rue de la Marnière800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 945 – 1 Flassy2 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9471 781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94911,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952 – 16 Rue de la Marnière988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9544 587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 957 – 14 Rue de la Marnière824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 960 – 2 Rue de la Marnière471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 963196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 965 – 4 Flassy2 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9662,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 967371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 968 – 4 Flassy5 699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9692 339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9702 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 973 – 16 Rue de la Marnière692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 974536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 975 – 12 Rue de la Marnière5 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 978 – 10 Rue de la Marnière88 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 979 – 12 Rue de la Marnière3 671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 – 1 Flassy4 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982 – 3 Flassy1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 985 – 10 Flassy2 582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 986 – 8 Flassy19,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)