Section A – Sainpuits

204 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1691 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 20 Allée du Puits812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 17 Allée du Puits473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 5 Rue de l'Ouche404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 10 Rue de l'Ouche735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 9 Rue de l'Ouche (+1)94 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 7 Rue de l'Ouche627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 16 Rue de l'Ouche104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 16 Rue de l'Ouche490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891 621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 6 Rue des Berthelots791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 4 Rue des Berthelots699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 840969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8422 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8431 931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 844882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845 – 24 Chemin du Haut1 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 846226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 847 – 24A Chemin du Haut5 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8482 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 849 – 1 Rue de Commecy3 442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8504 339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8554 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 858577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 – 14 Rue de Commecy468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8641 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 865 – 20 Rue de Commecy980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 866883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 867686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 868 – 11 Rue de Commecy528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 869196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 870 – 15 Rue de Commecy956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 – 15 Rue de Commecy745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8722 749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 873 – 17 Rue de Commecy2 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8743 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8771 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 878166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 879111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 – 16 Allée du Garage95 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 – 18 Allée du Garage161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 884471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8853 964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 888368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 889 – 5 Rue de Commecy1 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 890 – 3 Rue de Commecy159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 – 3 Rue de Commecy345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 894891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8951 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 896 – 21 Chemin du Haut1 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 897 – 21 Chemin du Haut410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 898792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12165 089 m²A (A)
Parcelle 12172 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1218152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1219427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222 – 22 Route des Cours1 946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1224 – 14 Route des Cours3 758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1227 – 16 Route des Cours490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1230296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12322 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1233335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1234553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12351 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1236 – 4 Route des Cours1 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12371 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1243228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1248880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12492 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1254140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1255594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1257 – 17 Route des Cours (+1)289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1259808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1260 – 23 Rue des Caves223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 – 25 Rue des Caves1 629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1265602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12661 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1267434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1268412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1269 – 19 Ruelle des Chanvrières1 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1272146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1273 – 7 Chemin des Vignes986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1274864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1344 – 20 Route des Cours (+1)607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1348101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1362463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1363 – 8 Rue des Berthelots204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1364 – 8 Rue des Berthelots558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1369830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1372105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1374 – 15 Route des Cours255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1375 – 11 Route des Cours172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1380358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1384 – 7 Rue de Commecy440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1385160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1386913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1387 – 9 Route des Cours1 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1388 – 5 Chemin des Longelles92 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1389 – 27 Rue des Caves1 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 – 14 Rue de l'Ouche1 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13921 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13931 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1397324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1398101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1400278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1402158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1403326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1404 – 8 Rue de Commecy584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1408249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1414373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1417 – 10 Rue de Commecy969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1418125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1419 – 17 Allée du Puits1 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1420 – 3 Rue des Caves1 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 – 3 Rue des Caves675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1422 – 12 Route des Cours1 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1423 – 12 Route des Cours1 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1424 – 19 Rue de Commecy4 776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1427 – 19 Rue de Commecy553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1428528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14311 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14321,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14404 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14411 419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1442 – 15 Rue de l'Ouche578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1443 – 11 Rue de l'Ouche (+1)279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1444 – 11 Rue de l'Ouche197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1445 – 6 Route de Perreuse925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14461 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1447608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1448 – 5 Chemin des Longelles665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1449 – 6 Rue de Commecy2 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1456634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1463 – 2 Rue de Commecy1 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14651 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1466169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1467 – 24 Rue des Caves1 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1469 – 3 Rue des Caves335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1480563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14811 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1482251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1483121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1485 – 16 Route des Cours249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1486 – 14 Route des Cours376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14871 801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14881 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1489213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1490841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491 – 9 Allée du Garage1 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1492165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1494650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1497 – 18 Allée du Puits540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14981 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15001,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1502561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15041 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1505803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15061 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15086 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1510 – 12 Rue de Commecy270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512 – 18 Route des Cours341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1513574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)