Section AD – Pontigny

213 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 312 Le Pre du Foulon4 519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 2 Rue Saint Thomas2 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 16E Rue Paul Desjardins630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 14X Rue Paul Desjardins20 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 12 Rue Paul Desjardins1 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 14 Rue Paul Desjardins288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 16D Rue Paul Desjardins40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 16C Rue Paul Desjardins32 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 16 Rue Paul Desjardins (+1)454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 16A Rue Paul Desjardins75 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 18 Rue Paul Desjardins111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 20 Rue Paul Desjardins3 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 37 Rue Paul Desjardins (+1)1 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 35 Rue Paul Desjardins163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 33 Rue Paul Desjardins310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 31 Rue Paul Desjardins271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 27 Rue Paul Desjardins155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 25 Rue Paul Desjardins131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 23 Rue Paul Desjardins251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543 952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673 973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 24 Rue Paul Desjardins2 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 24 bis Rue Paul Desjardins775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 26 Rue Paul Desjardins292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 28 Rue Paul Desjardins (+1)622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 32 Rue Paul Desjardins120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 34 Rue Paul Desjardins807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 2 Allee des Pompiers821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 4 Rue Abbe Tauleigne387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 6 Rue Abbe Tauleigne943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 8 Rue Abbe Tauleigne267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 10 Rue Abbe Tauleigne500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 14 Rue Abbe Tauleigne713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 3 Allee des Pompiers498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 16 Rue Abbe Tauleigne1 788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 16 bis Rue Abbe Tauleigne842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 17 Rue Abbe Tauleigne4 519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 7 Rue Abbe Tauleigne629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 1B Rue Abbe Tauleigne85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 1 Rue Abbe Tauleigne (+3)174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 38 Rue Paul Desjardins535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 40 Rue Paul Desjardins805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 44 bis Rue Paul Desjardins36 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 42 Rue Paul Desjardins201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 51 Rue Paul Desjardins1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 49 Rue Paul Desjardins1 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 47 Rue Paul Desjardins718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 45 Rue Paul Desjardins227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 43 Rue Paul Desjardins331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 41 Rue Paul Desjardins1 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 39 Rue Paul Desjardins (+1)959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1513 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 1 Allée de l’Abbaye4 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1532 149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1553 741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1583,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1593,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1608 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 15 Rue Saint Thomas935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 319 Le Pre Neuf187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 13 Rue Saint Thomas727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 24 Rue Saint Thomas605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 22 Rue Saint Thomas615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 20 Rue Saint Thomas679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 16 Rue Saint Thomas758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 12 Rue Abbe Tauleigne228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 2 bis Rue Saint Thomas1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 8X Rue Abbe Tauleigne84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 5X Rue Abbe Tauleigne37 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2012 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051 798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 9 Rue Abbe Tauleigne5 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 11 Rue Abbe Tauleigne1 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 15 Rue Abbe Tauleigne721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 29 Rue Paul Desjardins693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2204 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271 659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2285 804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2331,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2342 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 14 Rue Saint Thomas456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 8 Rue Saint Thomas343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 6 Rue Saint Thomas339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 4 Rue Saint Thomas469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 11 Rue Saint Thomas331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 9 Rue Saint Thomas336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 7 Rue Saint Thomas336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 5 Rue Saint Thomas329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 3 Rue Saint Thomas329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 1 Rue Saint Thomas339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 18 Rue Saint Thomas715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 2 Rue Abbe Tauleigne1 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 5 Rue Abbe Tauleigne4 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 44 Rue Paul Desjardins559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 1T Rue Abbe Tauleigne (+1)1 306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 46 Rue Paul Desjardins (+2)934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2611 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 2 Allée de l’Abbaye1 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)