Section C – Pontigny

Parcelles

• Parcelle 3031 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 305580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 306810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 307780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 308300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 309810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 310560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 311470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3121 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3131 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3141 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 315390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 316390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 317370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 318580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 319580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 320530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 321610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3221 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 323360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 324435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 325940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 326605 m²An (A)
• Parcelle 327950 m²An (A)
• Parcelle 3281 500 m²An (A)
• Parcelle 3291 330 m²An (A)
• Parcelle 330660 m²An (A)
• Parcelle 3392 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3413 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3422 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3431 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3498,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3508,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3514,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3523,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3531,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3541 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3565 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3574 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3584,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5201 100 m²N (N)
• Parcelle 5211 475 m²N (N)
• Parcelle 5251 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52625,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 53115,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 53211 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 53314,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 53421,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 561630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 564108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 565 – 226 Ferme du Beugnon1 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5681 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 569 – 318 Ferme du Beugnon1 383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 570737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5712 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5721 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5755 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5761 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5771,5 haAn (A)
• Parcelle 5786 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5793,6 haN (N)
• Parcelle 5801 525 m²An (A)
• Parcelle 5811 080 m²An (A)
• Parcelle 582583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5831 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5841 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).