Section YL – Noyers

27 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1010,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1110,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1410,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 2 Vaucharmes le Haut1 576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 2 Vaucharmes le Haut784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 2 Vaucharmes le Haut1 919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 1 Vaucharmes le Haut3 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)