Section AC – Noyers

363 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 4 Rue Monnot4 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 23 Rue de l’Eglise (+2)2 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 25 Rue des Vignerons51 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 2 Rue Monnot27 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 23 Rue des Vignerons153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 21 Rue des Vignerons140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 4 Rue du Bassin529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 17 Rue des Vignerons214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 15 Rue des Vignerons122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 11 Rue des Vignerons64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 19 Rue de l’Eglise32 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 15 Rue de l’Eglise (+1)58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 9 Rue de l’Eglise62 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 7 Rue de l’Eglise635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 4 Rue Guerard231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 2 Rue Guerard401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 1 Rue du Bassin111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 5 Rue du Bassin207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 5 Rue du Bassin23 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 4 bis Rue Guerard101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 7 Rue du Bassin108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 11 Rue du Bassin44 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 15 Rue du Bassin103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 42 Place du Grenier à Sel114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 38 Place du Grenier à Sel323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 36 Place du Grenier à Sel524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 20 Petite Rue205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 18 Petite Rue28 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 14 Petite Rue860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 12 Petite Rue396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 7 Rue Guerard116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 5 Rue Guerard163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 10 Petite Rue82 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 10 Petite Rue85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 3 Rue Guerard44 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 5 bis Rue de l’Eglise (+1)147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 5 Rue de l’Eglise49 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 3 Rue de l’Eglise32 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 1 Rue de l’Eglise51 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 2 Rue de l’Eglise73 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 11 Place du Marche au Ble77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 12 Place du Marche au Ble51 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 10 Place du Marche au Ble75 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 9 Place du Marche au Ble50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 1 Rue du Jeu de Paume42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 3 Rue du Jeu de Paume272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 5 Rue du Jeu de Paume700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 7 Rue du Jeu de Paume274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 9 Rue du Jeu de Paume271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 15 Rue du Jeu de Paume158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 1 Place d’Aa172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 1 Rue des Vignerons266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 3 Rue des Vignerons38 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 3 Place de l’Eglise563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 2 Place de l’Eglise62 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 1 Place de l’Eglise64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 6 Rue de l’Eglise171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 8 Rue de l’Eglise85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 7 Rue des Vignerons60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 5 Rue des Vignerons134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 20 Rue des Vignerons69 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 14 Rue de l’Eglise121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 16 Rue des Vignerons327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 18 Rue des Vignerons77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 14 Rue des Vignerons281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 12 Rue des Vignerons380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 10 Rue des Vignerons288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 6 Rue des Vignerons676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 8 Rue des Vignerons69 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 4 Rue des Vignerons42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 2 Place d’Aa378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 2 Rue des Vignerons135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 3 Place d’Aa115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 3 Place d’Aa183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 6 Place d’Aa26 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 5 Place d’Aa177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 4 Place d’Aa116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 10 Place d’Aa145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 9 Place d’Aa (+1)56 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 11 bis Place d’Aa30 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 9 Rue des Terreaux549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 12 Place d’Aa229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 15 Place d’Aa56 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 16 Place d’Aa154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 20 Rue du Jeu de Paume39 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 14 Rue du Jeu de Paume234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 10 bis Rue du Jeu de Paume54 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 8 Rue du Jeu de Paume64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 6B Rue du Jeu de Paume (+1)30 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 7 Rue des Terreaux357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 4 Cour des Gilets269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 4 Cour des Gilets122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 6 Rue du Jeu de Paume1 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 4 Rue du Jeu de Paume348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 8 Place du Marche au Ble864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 2 Rue du Jeu de Paume119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 5 Place du Marche au Ble199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 3 Place du Marche au Ble (+1)158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 2 Place du Marche au Ble172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 1 Place du Marche au Ble57 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 10 Place de l’Hôtel de Ville220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 8 Rue de la Porte Peinte703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 2 Rue de la Porte Peinte51 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 6 Rue de la Porte Peinte87 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 7 Rue du Poids du Roy41 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 18 Place de l’Hôtel de Ville53 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 20 Place de l’Hôtel de Ville49 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 22 Place de l’Hôtel de Ville67 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 24 Place de l’Hôtel de Ville (+1)49 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 26 Place de l’Hôtel de Ville144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 1 Place de la Petite Etape aux Vins94 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 10 Rue du Poids du Roy38 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 6 Rue du Poids du Roy41 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 8 Rue du Poids du Roy51 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 6 Petite Rue144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 3 Petite Rue95 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 5 Petite Rue49 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 7 Petite Rue152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 9 Petite Rue78 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 2 Place de la Petite Etape aux Vins96 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 3 Place de la Petite Etape aux Vins65 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 4 Place de la Petite Etape aux Vins35 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 5 Place de la Petite Etape aux Vins51 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 28 Rue de la Petite Etape aux Vins80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 11 Petite Rue35 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 32 Rue de la Petite Etape aux Vins135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 30 Rue de la Petite Etape aux Vins61 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 34 Place du Grenier à Sel172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 53 Place du Grenier à Sel108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 49 Place du Grenier à Sel139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 45 Rue de la Petite Etape aux Vins184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 41 Rue de la Petite Etape aux Vins15 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 41 Rue de la Petite Etape aux Vins (+1)100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 39 Rue de la Petite Etape aux Vins128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 37 Rue de la Petite Etape aux Vins112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 33 Rue de la Petite Etape aux Vins (+1)69 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 31 Rue de la Petite Etape aux Vins77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 27 Rue de la Petite Etape aux Vins91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 25 Rue de la Petite Etape aux Vins112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 8 Chemin des Fossés149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 21 Place de l’Hôtel de Ville57 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 23 Place de l’Hôtel de Ville61 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 19 Place de l’Hôtel de Ville90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 17 Place de l’Hôtel de Ville576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 5 Chemin des Fossés246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 11 Place de l’Hôtel de Ville92 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 4 Chemin des Fossés805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 3 Chemin des Fossés44 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 7 Place de l’Hôtel de Ville254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 5 Rue de la Porte Peinte393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 3 Rue de la Porte Peinte176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 2 Chemin des Fossés (+1)372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 2 Rue de la République437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 4 Rue de la République832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 3 Promenade du Pré de l’Echelle72 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 5 Promenade du Pré de l’Echelle697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 7 Promenade du Pré de l’Echelle511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 9 Promenade du Pré de l’Echelle71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 2 Rue des Terreaux350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 11 Promenade du Pré de l’Echelle713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 15 Promenade du Pré de l’Echelle832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 12 Rue du Jeu de Paume (+1)609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350 – 12 Rue du Poids du Roy99 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 5 bis Rue du Jeu de Paume (+2)1 986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 9 Rue du Bassin157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 3 Rue du Bassin889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 9 Chemin des Fossés469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 – 12 Place de l’Hôtel de Ville364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 14 Place de l’Hôtel de Ville (+1)150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 3 Rue du Poids du Roy3 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 1 Rue du Poids du Roy73 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 4 Place de l’Eglise (+1)518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 – 15 Place de l’Hôtel de Ville134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 17 Promenade du Pré de l’Echelle210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 4 Rue de la Porte Peinte42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)