Section A – Mouffy

205 parcelles

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Parcelles

Parcelle 300218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7161 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7171 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7181 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 949545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 950 – 9 Rue Marets465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 954 – 17 Rue Marets600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 956 – 19 Rue Marets (+1)1 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 959 – 18 Rue d’En Bas340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 960670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 966105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 968320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 975390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 976290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 977230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 978120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 979540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 980 – 2 Rue du Mouton807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 – 4 Rue du Mouton593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9826 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 984 – 12 Route de Charentenay620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 986410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 987400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 989423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 990420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 992110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 994 – 12 Rue d’En Haut736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 995594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 996 – 16 Rue d’En Haut1 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 997790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 999645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10006 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1004130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1005150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1006 – 1 Rue Chapotot240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1007435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1008170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1009 – 2 Rue Chapotot (+1)170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1010135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1013440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1014290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1015780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1016 – 12 Rue du Mouton146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1017194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1018140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1019260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1020 – 2 Rue Marets185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1024125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1026755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1028275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1029320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1030300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1032340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1033455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1034410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1040315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1043320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1044 – 5 Rue Marets1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1045490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1046150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1047400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1048355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1049400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1052 – 11 Chemin Vaux de Vignes650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1055120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1058120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1059 – 4 Chemin Vaux de Vignes325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1060 – 2 Chemin Vaux de Vignes535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1223359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1228628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1229117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1242442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1254 – 20 Rue d’En Bas210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1256195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1263186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1266100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1267 – 22 Rue d’En Bas915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12691 301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1272 – 1 Route d’Auxerre2 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1273189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1275423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1276482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1279483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1280100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1288268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1290175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1292 – 10 bis Rue d’En Bas433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1296 – 4 Rue Chapotot1 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1297494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1342500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1350613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1356 – 8 Route de Charentenay681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1357240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1358 – 8 Rue d’En Haut (+1)1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1359348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1360104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 – 9 Rue d’En Bas1 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1362 – 7 Rue d’En Bas1 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1363624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1365300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1366305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1367 – 25 Rue d’En Haut845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1368145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1369448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1370 – 17 Rue d’En Haut192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1373172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1380390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1382 – 11 Rue d’En Haut (+1)925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1383323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1385382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1387 – 7 Rue d’En Haut1 476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1388795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1389108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13905 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1392980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1393800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13941 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1395340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1396400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1397196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1399 – 10 Chemin Vaux de Vignes1 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14021 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1403359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1404189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1405110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1408 – 21 Rue d’En Haut250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1409840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1410 – 23 Rue d’En Haut876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1412457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14135 561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14162 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1417209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1418237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1420 – 19 Rue d’En Haut1 514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1422218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1424751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1429 – 15 Chemin Vaux de Vignes1 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1430 – 17 Chemin Vaux de Vignes1 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 – 19 Chemin Vaux de Vignes863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14331 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1434 – 23 Chemin Vaux de Vignes1 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1435 – 25 Chemin Vaux de Vignes897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1436659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1438 – 7 Rue Marets1 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1439 – 14 Rue d’En Bas784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1443219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1444446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1445 – 15 Rue Marets221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1446 – 13 Rue Marets177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1447 – 3 Route de Charentenay863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1448 – 5 Route de Charentenay77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1449797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451 – 6 Rue d’En Bas297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)