Section AB – Mont-Saint-Sulpice

368 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 3 Chemin de Gros Bois5 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 6 Rue de la Doué373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 1 Rue de la Doué (+1)394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 31 Rue de Paris444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 33 Rue de Paris595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 35 Rue de Paris652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 37 Rue de Paris1 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 43 Rue de Paris221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 36 Rue de Paris2 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 34 Rue de Paris2 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 30 Rue de Paris154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 3 Rue de la Croix Saint-jean446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 7 Rue de la Croix Saint-jean1 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 1 Rue de la Cave à Besançon302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 6 bis Rue de la Cave à Besançon694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 10 Rue de la Cave à Besançon690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 17 Rue du Crot à Bard592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 15 Rue du Crot à Bard832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 13 Rue du Crot à Bard162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 11 Rue du Crot à Bard1 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 9 Rue du Crot à Bard170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 7 Rue du Crot à Bard1 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 5 Rue du Crot à Bard642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 3 Rue du Crot à Bard410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 1 Rue du Crot à Bard837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 2 Rue de la Cave à Besançon420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 2 Rue du Crot à Bard328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 3 Rue du Chenois790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 6 Rue du Crot à Bard726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 10 Rue du Crot à Bard840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 12 Rue du Crot à Bard484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 5 Impasse du Chenois810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 8 Rue du Crot à Bard562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 1 Impasse du Chenois462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 7 Rue du Chenois (+1)468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 15 Rue du Chenois642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 7 Rue du Four234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 1 Rue du Puits de la Chèvre725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 4 Impasse du Chenois562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 2 Impasse du Chenois103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 3 Rue du Puits de la Chèvre970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 3 Rue du Puits de la Chèvre1 164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 7 Rue du Puits de la Chèvre598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 16 Rue des Bruleries527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 10 Rue des Bruleries (+1)478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 8 Rue des Bruleries368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 6 bis Rue des Bruleries455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 16 Rue du Crot à Bard518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 4 Rue des Bruleries582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 2 Rue des Bruleries282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 18 Rue du Crot à Bard398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 19 Rue du Crot à Bard655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 1 Rue des Bruleries587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 7 Rue des Bruleries548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 9 Rue des Bruleries403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 13 Rue du Puits de la Chèvre2 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 32 Rue du Puits de la Chèvre322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 30 Rue du Puits de la Chèvre452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 26 Rue du Puits de la Chèvre128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 24 Rue du Puits de la Chèvre372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 20 Rue du Puits de la Chèvre680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1333 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 13 Rue de la Chaume à la Dame1 421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 11 Rue de la Chaume à la Dame735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 5 bis Rue de la Chaume à la Dame775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 3 Rue de la Chaume à la Dame250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 14 Rue du Puits de la Chèvre105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 12 Rue du Puits de la Chèvre201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 10 Rue du Puits de la Chèvre424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 4 Rue de la Chaume à la Dame482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 6 Rue de la Chaume à la Dame955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 10 Rue de la Chaume à la Dame351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 12 Rue de la Chaume à la Dame201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 12 Rue de la Chaume à la Dame719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 3 Rue du Trier194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1822 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 6 Rue du Puits de la Chèvre682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 4 Rue du Puits de la Chèvre911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 2 Rue du Puits de la Chèvre533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 18 Rue du Chateau3 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 16 Rue du Chateau162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1927 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1933 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1946 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 17 Rue de Bouilly (+1)750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 13 Rue de Bouilly150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 11 Rue de Bouilly (+1)1 841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 9 Rue de Bouilly1 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 3 Rue de Bouilly445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 1 Rue de Bouilly388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 3 Rue du Chateau1 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 1 Rue du Chateau590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 2 Place de la Mairie (+2)213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 4 Rue de Paris298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 6 Rue de Paris793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 8 Rue de Paris (+1)436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 10 Rue de Paris1 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 2 Rue de la Truballe162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 4 Rue de la Truballe150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 7 Rue du Chateau5 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 9 Rue du Chateau575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 9 bis Rue du Chateau612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 11 Rue du Chateau128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 4 Rue du Four368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 10 Rue du Chenois555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 5 Rue du Four2 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 6 Rue du Chenois338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 4 Rue du Chenois618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 3 Rue du Four560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 2 Rue du Four760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 10 Rue de la Truballe372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 9 Rue de la Truballe488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 7 Rue de la Truballe245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 5 Rue de la Truballe144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 1 Rue de la Truballe590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 14 Rue de Paris379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 16 Rue de Paris795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 18 Rue de Paris399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 20 Rue de Paris1 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 13 Rue de la Truballe454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 15 Rue de la Truballe1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2531 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 8 Rue de la Croix Saint-jean196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 6 Rue de la Croix Saint-jean336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 4 Rue de la Croix Saint-jean417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 2 Rue de la Croix Saint-jean822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 22 Rue de Paris621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 24 Rue de Paris365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 26 Rue de Paris717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 28 Rue de Paris251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 29 Rue de Paris370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 1 Rue de la Doué196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 5 Rue de la Doué412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 25 Rue de Paris649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 23 Rue de Paris359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 21 Rue de Paris383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 17 Rue de Paris735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 15 Rue de Paris709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2831 836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2846 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2851 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2871 993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 2 Rue de la Chaume à la Dame315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 18 Rue du Puits de la Chèvre315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 3 Rue du 8 Mai910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 4 Rue du 8 Mai655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 2 Rue du 8 Mai576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 12 Rue du Chateau682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 10 Rue du Chateau774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 1 Rue du 8 Mai861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 8 Rue du Chateau894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 6 Rue du Chateau906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 4 Rue du Chateau818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 2 Rue du Chateau819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 9 Rue du Puits de la Chèvre917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 39 Rue de Paris1 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 2 Rue du Chenois338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 1 Rue du Four193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 8 Rue du Chenois398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 6 Rue de la Cave à Besançon426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 7 Rue du 8 Mai774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 6 Rue du 8 Mai555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 5 Rue du 8 Mai556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421 269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3452 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 9 Rue de la Chaume à la Dame350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 – 7 Rue de la Chaume à la Dame298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 7 Rue de la Cave à Besançon523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350 – 3 Rue de la Cave à Besançon516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 28 Rue du Puits de la Chèvre747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3543 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 – 8 Rue de la Truballe743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3631 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 11 Rue des Bruleries1 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3661 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 – 1 Rue du Trier564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 – 5 Rue de la Croix Saint-jean688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378 – 22 Rue du Puits de la Chèvre503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 3 Rue des Bruleries403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 5 Rue des Bruleries140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 – 8 Rue du Puits de la Chèvre387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 – 9 Rue du Four386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 32 bis Rue de Paris1 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 6 Rue des Louis Voles614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 4 Rue des Louis Voles582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 19 Rue de Paris471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 – 14 Rue de la Chaume à la Dame42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 14B Rue de la Chaume à la Dame59 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 32 Rue de Paris981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 – 14 Rue du Crot à Bard741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4139 519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 2 Rue du Trier959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 16 Rue du Puits de la Chèvre940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 – 3 Rue de la Doué241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 41 Rue de Paris549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 13 Rue du Chenois298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 11 Rue du Chenois880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 – 14 Rue du Chateau1 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 – 16 Rue du Chateau126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427 – 15 Rue des Bruleries758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 – 11 Rue du Puits de la Chèvre369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 2 Rue de Paris1 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433 – 5 Rue du Chenois516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 – 4 Rue du Crot à Bard408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438 – 13B Rue de Paris284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440 – 13B Rue de Paris352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 – 13 Rue de Paris568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 2A Rue du Tertre761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4451 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447 – 1 Chemin de Gros Bois570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4491 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 2C Rue du Tertre1 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 4 Chemin du Tertre1 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 – 1 Rue du Chenois437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456 – 27 Rue de Paris108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458 – 27B Rue de Paris48 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 – 3B Rue de la Doué622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 – 3C Rue de la Doué46 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 – 3T Rue de la Doué213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468 – 14 Rue des Bruleries62 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470 – 10 bis Rue des Bruleries506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 – 10 ter Rue des Bruleries303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 – 21 Rue de Bouilly3 442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4761 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)