Section C – Môlay

246 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1652 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1662 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1674 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1822 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1882 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1892 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1902 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1912 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1925 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1961 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1983 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2082 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2092 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2102 813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2192 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2243 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2253 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2265 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2311 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321 994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2331 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2359 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2732 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3191 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3201 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3251 841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3281 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3311 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3322 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3331 867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3403 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3461 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3512 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3521 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3661 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3741 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3761 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3801 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3831 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3861 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3963 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4021 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4145 963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4172 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4183 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4193 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4221 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4233 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4244 903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4256 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4271 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4301 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4312 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4472 568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4481 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449 – 131 La Carriere1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4501 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4511 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4522 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4573 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4581 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4591 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4601 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4613 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4621 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4632,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4641 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4654 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4663 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4672 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4681 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4691 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4702 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4712 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4724 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4731 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4743 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4751 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4763 858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4824 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4833 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7621 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 766550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 767540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7684 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 779218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 780630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7811,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7821,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7831,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7845 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7859 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7867 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78715,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 – 126 Champs Savoyards (+2)1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7921,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7933 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7941,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 795640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7976,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 799268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8021,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 803490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)