Section E – Mélisey

500 parcelles

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Parcelles

Parcelle 16 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 6 Rue Basse (+1)1 436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1662 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1972 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2022 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2113 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2175 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2232 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2242 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2256 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2262 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2282 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2292 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2302 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2314 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2333 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2343 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2352 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2362 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2379 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2382 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2394 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2408 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2511 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2522 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2562 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2573 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2581 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2611 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2622 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2721 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2731 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2753 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2761,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2782 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2792 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2802 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2812 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2821 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2833 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2843 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2851 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2861 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2874 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2881 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2893 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2911 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2922 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2932 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2941 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3031 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3051 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3065 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3078 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3081 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3101 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3272 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3321 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3331 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3342 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3352 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3361 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3383 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3391 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3412 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3451 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3463 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3473 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3486 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3495 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3502 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3519 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3521 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3532 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3542 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3561 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3572 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3583 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3602 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3613 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3621 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3632 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3642 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3655 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3661 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3672 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3682 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3693 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3701 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3711 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3726 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3731 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3746 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3751 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3761 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3772 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3783 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3792 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3802 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3812 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3823 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3832 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3841 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3851 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3865 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3874 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3885 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3891 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3902 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3912 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3921 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3931 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3942 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3952 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3962 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3972 647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4261 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4271 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4281 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4292 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4304 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4311 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4321 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4331 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4341 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4355 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4364 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4372 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4381 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4391 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4402 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4433 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4467 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4473 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4483 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4524 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4533 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4571 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4581 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4591 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4601 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4614 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4622 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4631 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4641 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4702 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4712 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4723 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4741 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4754 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4771 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4781 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4792 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4801,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4812 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4821 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4831 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4841 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4852 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4862 476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4871 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4881 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4894 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4902 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4912 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4924 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4932 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4942 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4981 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4993 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5002 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5013 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5021 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5918 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5923 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 7265 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7271 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7281 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7295 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7301,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7313 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7323 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 7442 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7451 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 7531 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7541 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7553 681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7562 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7572 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7581 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7591 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 760520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7631 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7642 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7661 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7671 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7682 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7697 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7702 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7714 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7723 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7732 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7743 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7751 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 778745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7791 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7811 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7822 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7831 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7841,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7852 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7861 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7872 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 788770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 974793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9762 897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 9802 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9827 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9832 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 991170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9941 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 1016394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1017983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10201 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10211 937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10242 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1037521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1038 – 20 Rue Basse572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1039 – 18 Rue Basse1 712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1040 – 16 Rue Basse334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1046214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1047206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1048342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1049534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1050 – 89 Ru Guenin16 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1052350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1053134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1054960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1056284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10573 934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1058 – 1 Route de Tanlay1 682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1059376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1060 – 2 Route de Tanlay781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)