Section AH – Joux-la-Ville

69 parcelles

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Parcelles

Parcelle 352 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 1 Rue de Noyers3 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 9 Rue de Nitry4 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 10 Place d'Oudun800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 1 Rue de Nitry (+1)970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 1 Rue de Nitry197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 5 Rue de Nitry814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 4 Rue de Lucy388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 858 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 1 Rue de Massangis856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 2 Rue de Massangis1 958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914 564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 2 Rue de Noyers1 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1024 756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 1 Place d'Oudun (+1)1 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 2 Rue de Joux la Ville1 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 4 Rue de Nitry3 866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1087 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 2 Rue de Nitry2 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 5 Rue de Nitry102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 5 Rue de Nitry373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 5 Rue de Nitry501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 1 Rue de Nitry (+2)903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 7 Rue de Nitry2 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 6 Place d'Oudun637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 2 Rue de Lucy710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 4 Place d'Oudun1 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)