Section A – Joux-la-Ville

125 parcelles

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Parcelles

Parcelle 5663 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 730180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 – 22 Rue du Val de Malon82 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735 – 16 Rue du Val de Malon42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 736 – 14 Rue du Val de Malon177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 738 – 14 Rue du Val de Malon298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 739220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 740 – 14 Rue du Val de Malon370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743 – 1 Chemin du Val du Puits260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 744108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 745 – 12 Rue du Val de Malon142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 746 – 12 Rue du Val de Malon40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 749246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 750515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 – 5 Rue du Val de Malon305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 754288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 755 – 7 Rue du Val de Malon655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 756267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7571 322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 758469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 759160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 760 – 2 Chemin de Pourly437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 763223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 764111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 765 – 1 Chemin de Pourly163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 766 – 1 Chemin de Pourly117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 767 – 3 Chemin de Pourly132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 – 3 Chemin de Pourly193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 776130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 780160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 785130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 786230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 787161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 789130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 794100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 795240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 797229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 799161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 800120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 804170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 805140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 808140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 809207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 810 – 3 Rue du Val de Malon448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812 – 1 Rue du Val de Malon339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 813898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 816598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 817594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 823221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 824133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 825245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 826 – 2 Rue du Val de Malon (+1)946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 830 – 8 Rue du Val de Malon64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833 – 4 Sentier des Vignes191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 834 – 6 Sentier des Vignes363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 835222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 839240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 840 – 3 Impasse des Vignes274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 – 5 Sentier des Vignes178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842 – 3 Sentier des Vignes258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 843 – 1 Sentier des Vignes70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 844 – 10 Rue du Val de Malon184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 846 – 1 Impasse des Vignes40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 847 – 1 Impasse des Vignes45 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 848 – 3 Impasse des Vignes253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 849 – 2 Chemin du Val du Puits237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 850300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 853500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1617 – 2 Sentier des Vignes13 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1618 – 2 Sentier des Vignes39 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1620 – 18 Rue du Val de Malon170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1622 – 3 Impasse des Vignes (+1)1 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1623 – 22 Rue du Val de Malon223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1624 – 20 Rue du Val de Malon77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1627134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1629 – 6 Rue du Val de Malon303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1630 – 2 Sentier des Vignes59 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)