Section AK – Fontenoy

98 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 36 Les Foucards2 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 34 Les Foucards1 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 30 Chemin des Oies7 937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 28 Les Foucards140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 26 Les Foucards1 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 20 Les Foucards410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 18 Les Foucards1 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 14 Les Foucards (+1)3 549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 12 Les Foucards2 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 10 Les Foucards2 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 8 Route de la Gare1 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 6 Les Foucards2 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 2 Les Foucards2 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 21 Le Tremblay5 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 23 Le Tremblay9 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 25 Le Tremblay6 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 1 Les Foucards2 952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 5 Rue des Vignes1 604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 3 Les Foucards (+1)1 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 7 Rue des Vignes3 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 9 Rue des Vignes1 559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 11 Les Foucards1 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 13 Les Foucards1 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 17 Les Foucards1 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 21 Les Foucards2 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 23 Les Foucards (+1)2 482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 4 Rue de la Vallée des Guillorets2 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 2 Rue de la Vallée des Guillorets1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 1 Les Guillorets2 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 3 Les Guillorets1 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 10 Les Guillorets427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 8 Rue de la Vallée des Guillorets308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 6 bis Rue de la Vallée des Guillorets1 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 6 Rue de la Vallée des Guillorets469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 16 Les Guillorets1 623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 24 bis Les Foucards109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 24 Les Foucards544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 24 ter Les Foucards155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 15 Les Foucards869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 15 Les Foucards327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 4 Les Foucards3 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 14 Les Guillorets4 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 25 Rue de la Vallée des Guillorets4 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 19 Les Foucards4 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 22 Les Foucards1 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 18 bis Les Foucards6 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 4 bis Rue de la Vallée des Guillorets1 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 12 Les Guillorets2 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)