Section E – Étivey

267 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1149 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2553 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2601 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2611 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2621 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2634 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2681 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2704 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2711 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2742 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2851 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2891 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2921 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2931 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4023 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4032 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4103 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6989 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7012 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7022 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7032 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7072 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7082 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7092 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7102 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7115 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7122 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7135 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7144 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7158 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7162 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7172 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7185 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7192 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7211 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7674 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7681,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7771,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7781 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 779890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 780465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7812 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7821 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7831 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7843 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7854 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7867 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7873,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9505,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95121,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9521,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10749 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10751,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10761,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10771,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10781,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10791,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10801,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 – 5 Rue de la Fontaine2 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1083 – 3 Rue de la Fontaine775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10851 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1087567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1088202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1089795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10925 561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1094 – 36 Grande Rue525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1095360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1097110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1098 – 30 Grande Rue865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1099 – 28 Grande Rue268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 – 24 Grande Rue634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11033 937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11052 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11081,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 – 8 Grande Rue765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1112306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1113 – 4 Grande Rue100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1114433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1115 – 6 Grande Rue1 992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11162 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1117520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11183 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1119125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11225 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1123 – 3 Grande Rue545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1124 – 2 Rue des 4 Chemins685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11271 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1129752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11462 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1147605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1149673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1150540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1152 – 21 Grande Rue2 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1153585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1154 – 3 Rue Chatain730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1155600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1156 – 9 Rue Chatain800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1157 – 11 Rue Chatain165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1158 – 13 Rue Chatain289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1164250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11665 617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1167367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11685 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1169325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1172487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1173 – 27 Grande Rue923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1174 – 31 Grande Rue164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1175 – 29 Grande Rue555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11763 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11781 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1184140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11904 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 – 19 Grande Rue60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1192797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11933 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1194735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1195120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1196120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1206100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1207 – 10 Grande Rue936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1208828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12111,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12161 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12173 971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1219503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1224130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1227269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1229264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1230118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12321 701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1235116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12365 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12421 916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1243310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12452 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12463 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12481 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1249782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12511 839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12531 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1255870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12572 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12593 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12613 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12802 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1297680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1299560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1300201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1302290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13031 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13041 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13052 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13063 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13071 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13081 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13097 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13103 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13111 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13121,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13131,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13141,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13151,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13161,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13171,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13181,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13191,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13207,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13213,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13225 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13238 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1325 – 35 Grande Rue635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1326 – 33 Grande Rue1 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1328218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1330160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13313,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1339 – 1 Rue de la Fontaine848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1340 – 2 Rue de l'Abreuvoir2 947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13426 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1346 – 9 Grande Rue (+1)624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1347 – 7 Grande Rue180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1350 – 25 Grande Rue885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 – 5 Grande Rue1 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1353 – 26 Grande Rue304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1354642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1355391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13569 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1357120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1358268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1359 – 15 Rue Chatain1 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1362196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1363354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1364506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1365466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1366 – 7 Rue de la Fontaine69 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)