Section D – Étivey

285 parcelles

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Parcelles

Parcelle 14 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 654 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 674 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1203 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1233 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1243 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1252 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1263 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1272 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1302 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1316 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1364 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1374 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1382 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1393 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1414 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1425 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1446 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1493 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1537 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1586 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1592 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1613 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1626 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1654 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1667 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1682 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1713 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1723 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1734 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1742 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1753 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1763 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1772 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1828 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1866 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1903 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2863 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2871 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2883 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2899 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2925 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2935 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2941 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2952 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2963 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2971 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2982 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3015 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3026 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3101,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3113 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3508 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3511 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3524 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3533 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3544 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3552 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3682 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3691 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3704 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3711,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3726 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3736 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3742 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3754 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3763 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3772 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3782 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3791 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3807 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3811 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3821 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3831,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3843 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3857 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3863 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3876 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3881 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3893 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3902 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3911 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3921 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3932 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3943 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3955 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3964 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3975 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3981 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3994 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4002 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4017 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4021 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4031 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4051 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4065 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4081 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4094 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4113 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4133 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4141 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4151 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4164 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4172 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4182 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4193 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4201 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4212 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4222 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4232 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4263 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4273 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4282 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4292 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4303 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4312 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4323 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4337 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4341 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4351,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4363 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4372 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4381 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4393 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4406 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4412 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4424 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4442,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4462,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4474,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4511,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4552 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4574 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4584,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4596,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4602,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4617,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4623,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9572 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9581 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9616,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 966 – 1 Champs Charlot (+2)5 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9693 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9718,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9735 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97525,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 977670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 979540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9835 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9852 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9872 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9891 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9959 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9972 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9991 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10011 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10051 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1006257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10071 861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10097,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10101 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10119 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10148 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10151 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 10172,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)