Section E – Dannemoine

582 parcelles

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Parcelles

Parcelle 41,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 22 Route de Paris a Geneve632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 3X Rue Monsieur1 509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 9 Rue Monsieur659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 150 Le Village283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 17 Rue Monsieur150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 19 Rue Monsieur100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 155 Le Village83 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 15 Rue du Bas des Olivottes89 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 1 Rue du Pilori235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 7 Place de la Mare282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 9 Place de la Mare382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 3 Rue du Vau419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 5 Rue du Vau185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 7 Rue du Vau260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 1 Rue du Bas des Olivottes82 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 6 Rue de la Fontaine40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 8 Rue de la Fontaine210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 8 Rue du Vau Leroy91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 180 Le Village88 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 4 Rue de la Fontaine149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 177 Le Village107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 18 Rue des Ormes306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 16 Rue des Ormes70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 8 Rue des Ormes410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 4 Rue des Ormes (+1)40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 12 Le Village82 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 2 Rue des Ormes160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 17 Le Village (+1)867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1653 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 10 Route de Paris a Geneve496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 6 Rue Bailly315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 2 Rue Bailly540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 4 Rue Bailly440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 8 Rue Bailly161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 10 Rue Bailly65 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 1 Rue de l’Avenue212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 52 Le Village206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 12 Rue Bailly751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 14 Rue Bailly284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 16 Rue Bailly200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 18 Rue Bailly231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 24 Rue Bailly40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 22 Rue Bailly765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 18 bis Rue Bailly321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 3 Avenue du Château649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 3 bis Avenue du Château85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 2 Ruelle de l’Avenue1 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 8 Ruelle de l’Avenue56 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 30 Rue Bailly46 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 32 Rue Bailly57 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 36 Rue Bailly190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 38 Rue Bailly1 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 40 Rue Bailly555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 7 Rue des Ormes995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 13 Rue des Ormes555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 33 Rue Bailly671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 35 Rue Bailly94 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 3 Rue du Vau Leroy151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 7 Rue du Vau Leroy335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 196 Le Village40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 1 Place de la Mare563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 3 Place de la Mare349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 27 Rue Bailly607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 25 Rue Bailly35 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 19 Rue Bailly495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 1 Rue Triboulet682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 9 Rue Bailly403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 7 Rue Bailly290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 5 Rue Bailly219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 3 Rue Bailly90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 86 Le Village (+3)210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 16 Route de Paris a Geneve444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 18 Route de Paris a Geneve390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 4 Rue des Anciens Fossés1 768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 5 Rue Triboulet175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 14 Rue Triboulet143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 12 Rue Triboulet305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 10 Rue Triboulet397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 14 Rué du Tour de l’Eglise242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 16 Rué du Tour de l’Eglise599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 18 Rué du Tour de l’Eglise (+1)72 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 – 22 Rué du Tour de l’Eglise169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 2 Rue de la Motte Mongin466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3191 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 12 Rue du Pilori372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 6 bis Rue du Pilori80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 6 Rue du Pilori194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 4 Rue du Pilori67 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 135 Le Village70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 137 Le Village185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 20 Rue Triboulet122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 6 Rué du Tour de l’Eglise80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 18 Rue Triboulet90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 3 Rue du Cul de Sac Triboulet118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 108 Le Village399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 1 Rue du Cul de Sac Triboulet292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 3 Rue des Anciens Fossés877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350 – 20 Route de Paris a Geneve870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 1 Rue des Anciens Fossés458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 27 Route de Paris a Geneve530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3611 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 15 Route de Paris a Geneve778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 3 Route de Vezinnes782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 – 3 Rue de Vézinnes546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369 – 2 Rue de Vézinnes350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3713 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 – 63 Le Village25 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 – 1X Rue de Vézinnes962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 1 Route de Vezinnes (+1)8 617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3763 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3792 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3832 954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3842 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3951 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3961 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3981 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3991 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4001 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4021 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4032 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4311 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4321 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4342 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4353,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4361 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4371 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4381 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4394 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4401,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4425,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 – 62 Ecluse 97450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4511 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 – 17 Route de Paris a Geneve737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 38 Le Village50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456 – 11 Place de la Mare149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4585 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467 – 34 Rue Bailly145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468 – 27 Le Village106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 – 203 Le Village174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 2 Rue Triboulet179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 10 Rue du Pilori87 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 – 16 Rue du Pilori111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 – 14 Rue du Pilori134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 – 6 Avenue du Château984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4893 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4905 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4926 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495 – 6 Rue Triboulet141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496 – 4 Rue Triboulet1 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497 – 187 Le Village51 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4992 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5001 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 – 6 Ruelle de l’Avenue145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504 – 4 Ruelle de l’Avenue180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505 – 25 Rue Monsieur150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506 – 23 Rue Monsieur677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 – 21 Rue Monsieur52 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 – 11 Rue Monsieur317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514 – 13 Rue Monsieur264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515 – 9 Rue Triboulet476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517 – 7 Rue de la Fontaine145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518 – 6 Rue du Vau Leroy97 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 – 31 Route de Paris a Geneve860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536 – 5 Rue du Pilori784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539 – 4 Rue du Vau Leroy348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543 – 4 Avenue du Château (+1)959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545 – 1 Sentier de la Ruelle du Bailly869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549 – 11 Rue du Vau Leroy117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558 – 7 Rue du Pilori161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567 – 1 Rue des Ormes123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574 – 23 Rue Bailly387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5797 749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5851 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589 – 28 Route de Paris a Geneve1 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592 – 26 Route de Paris a Geneve456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594 – 30 Route de Paris a Geneve268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596 – 19 Route de Paris a Geneve715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598 – 21 Route de Paris a Geneve3 436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599 – 25 Route de Paris a Geneve1 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 – 5 Rue Monsieur2 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602 – 2 Route de Vezinnes608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603 – 3 bis Route de Vezinnes (+1)435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605 – 9 Rue du Pilori384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608 – 8 Rue du Pilori68 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610 – 26 Rue Bailly309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 618 – 2 Rué du Tour de l’Eglise103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 619143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 620391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6213 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623 – 6 Rue de la Chapelle1 644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624 – 8 Rue de la Chapelle1 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625 – 10 Rue de la Chapelle1 724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6261 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627 – 14 Rue de la Chapelle1 583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628 – 16 Rue de la Chapelle2 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 629 – 18 Rue de la Chapelle2 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 630 – 20 Rue de la Chapelle2 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6311,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6322 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6341 884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 636 – 2 Rue de Champrond1 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637 – 16 Rue du Bas des Olivottes1 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638 – 14 Rue du Bas des Olivottes1 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 639 – 10 Rue du Bas des Olivottes1 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 640 – 6 Rue du Bas des Olivottes1 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 – 8 Rue du Bas des Olivottes1 654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643 – 12 Rue du Bas des Olivottes1 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 645210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 646148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 647120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 649880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 654275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656 – 11 Rue du Vau541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 657499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 658306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 659191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 660330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 – 2 Rue Derrière le Château420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662 – 2 Rue du Vau258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 670156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6721 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6736 809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 674 – 2 Route d’Epineuil456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 675280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6767 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6772 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6782 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679 – 1 Chemin des Anciens Fossés940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680 – 3 Chemin des Anciens Fossés2 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 – 4 Route de Paris a Geneve1 651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 – 2 bis Route de Paris a Geneve929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683 – 6 Route de Paris a Geneve1 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684 – 2 Avenue du Château972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 685 – 5 Chemin des Anciens Fossés1 496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6864,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6872 877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 688225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 689418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 690 – 11 Route de Paris a Geneve3 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 – 7 Route de Paris a Geneve8 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 – 10 Rue des Ormes2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693 – 2 Rue des Anciens Fossés1 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694 – 18 bis Route de Paris a Geneve5 822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695 – 2 Rue du Cul de Sac Triboulet (+1)50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696 – 4 Rue du Cul de Sac Triboulet539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 – 2 Rue de l’Avenue1 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 707 – 9 Route de Paris a Geneve1 688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709 – 4 Rue du Gué721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715 – 2 Rue du Pilori86 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 716 – 24 Rué du Tour de l’Eglise275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 718 – 15 Rue Bailly238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 719 – 1 Rue du Gué1 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 720 – 3 Rue du Gué920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 724 – 1 Rue de la Chapelle677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 725150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 726 – 15X Rue Bailly88 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 728 – 24X Rue Bailly143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 729 – 15 Rue Monsieur141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 – 24 Route de Paris a Geneve760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 – 5 Rue de la Chapelle945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733 – 4 Rue Sylvestre Sourd844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734 – 6 Rue Sylvestre Sourd838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735 – 8 Rue Sylvestre Sourd846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 736 – 10 Rue Sylvestre Sourd467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 737 – 5 Rue Sylvestre Sourd491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 738 – 3 Rue Sylvestre Sourd784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 739 – 1 Rue Sylvestre Sourd782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 740192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 – 6 Rue du Gué679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742 – 8 Rue du Gué865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7441 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 745 – 2 Rue Sylvestre Sourd733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 746446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 747128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 748186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 – 8 Route de Paris a Geneve433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753 – 4 Rue de la Motte Mongin261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 755 – 21 Rue Bailly170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 763 – 7 Rue du Gué1 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7651 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)