Section C – Coutarnoux

493 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 910,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1116,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1619 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1729,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2014,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2114,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2227,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534 623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 763 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 803 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 834 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 854 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 864 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 873 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 883 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 926 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 983 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1032 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1052 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1064 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1073 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1087 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1123 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1132 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1144 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1172 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1183 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1203 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1223 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1255 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1263 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1273 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1283 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1293 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1305 983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1313 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1333 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1342 916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1352 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1425 729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1436 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1453 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471 969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481 991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1503 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1513 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1522 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1532 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1552 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1562 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1572 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1592 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1603 534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1612 786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1622 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1673 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1692 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1702 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1742 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1752 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1772 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1852 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1885 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1892 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1923 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1936 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1943 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1954 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1961,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1973,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1988 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1994 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2005 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2013 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2023 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2033 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2063 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2072 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2082 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2093 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2102 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2117 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2152 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2165 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2184 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2192 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2203 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2212 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2222 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2232 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2242 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2267 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2275 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2286 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2292 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2316 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2324 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2336 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2351 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2372 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2387 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2391 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2402 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2412 687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2422 686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2432 687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2444 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2452 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2462 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2476 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2484 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2492 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2509 968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2511 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2523 821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2531 939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2563 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2573 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2583 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2604 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2611 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2621 434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2633 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2661 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2672 637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2685 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 2756 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 3582 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 3961 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3978 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3982 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3991 564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4001 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4012 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4022 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4032 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4042 499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4052 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4061 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4079 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4082 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4104 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4111 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4121 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4132 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4141 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4152 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4162 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4172,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4183 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4193 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4206 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4212 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4221 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4232 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4241 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4252 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4272 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4284 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4294 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4304 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4312 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5002 568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5022 614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5042 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5061 934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5082 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5101 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 – 94 Hervaux Communaux10,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)