Section AI – Courson-les-Carrières

Parcelles

• Parcelle 1593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3 – 7 Impasse de la Garenne3 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 72 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8 – 5 Impasse de la Garenne1 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10 – 1 Impasse de la Garenne882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11 – 6 Rue de Molesmes3 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12 – 3 Rue de Molesmes539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15 – 5 Rue de Molesmes3 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 194,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 204 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 222 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 238 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24 – 1 bis Rue de Molesmes1 836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25 – 1 Rue de Molesmes1 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 261 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 27 – 2 Rue de la Bèze415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 284 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 31 – 6 Rue du Bois442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 32 – 8 Rue du Bois324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 36282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 37 – 10 Rue du Bois3 938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 38 – 12 Rue du Bois1 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 39 – 14 Rue du Bois1 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 40 – 16 Rue du Bois983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41 – 18 Rue du Bois531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42 – 18 bis Rue du Bois1 884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 43 – 18 ter Rue du Bois141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44 – 20 Rue du Bois2 536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 45 – 22 Rue du Bois2 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 46 – 18 bis Rue de Druyes588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49 – 22 Rue de Druyes2 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50 – 2 Rue de Montassy2 576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51 – 24 Rue de Druyes3 647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52 – 4 Rue de la Forterre1 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 53 – 6 Rue de la Forterre944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 561,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 58 – 2 Rue du Filouer (+1)2 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 59 – 1 Rue de la Forterre (+6)1 997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 631 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 64428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 652,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 66 – 28 Rue de Druyes2 419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 74 – 26 Rue de Druyes4 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 762 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 77 – 6 Rue du Filouer3 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 81 – 1 Rue du Filouer2 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 82 – 7 Rue de Molesmes709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 83 – 4 bis Rue du Bois1 374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 84 – 20 Rue de Druyes1 429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 87 – 1 Rue du Stade1 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 88 – 3 Rue du Stade913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 89 – 8 Rue de la Forterre (+1)9 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 93 – 3 Impasse de la Garenne1 768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 95 – 15 Rue de la Forterre849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 96 – 15 Rue de la Forterre1 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).