Section G – Courson-les-Carrières

89 parcelles

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Parcelles

Parcelle 5483,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5501 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5512,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5521 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5551 947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5562 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5591 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5602 958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5632 481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5642 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5672 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5685 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5712 894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5721 906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5752 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5767 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5774 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5784 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5791 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5801 877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5821 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5861 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5871 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5902 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5911 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5921 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5931 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5971 514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5981 276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6495 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6504 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6512 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6533 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6541 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6552 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6571 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6581 366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6592 583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6607 759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6651 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6662 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6673 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6681 544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6691 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6701 383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6711 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 674295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6751 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6761 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 677810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6781 434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9941 371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9951 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9961 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9973 808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9981 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10041 826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10051 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10061 719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10073 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10082 864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10091 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1027640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)